proposition: le cri du peuple

Proposition de loi de Scaladin de saint-claude

Citation :

Le peuple après des élections, municipales, Comtales peu retourner aux urnes afin de revoter s'il a le sentiment d'être mal dirigé, représenté.

Cela ne peut se faire qu'une fois par mandat afin d'offrir la possibilité au peuple mécontent de se débarrasser d'un maire, d'un conseiller ou d'un Comte qu'il estimerait incompétent après une période minimale de un à deux semaines en place.

En pratique, voilà comment je vois les choses.

MAIRIE:

Après une semaine en place, un habitant du village peut redemander un vote pour destituer le maire pour incompétence ou laxisme. Cela devra être présenté à la mairie et au chateau. Le vote sera réalisé uniquement au chateau (donc sur ce forum).
Suivant les résultats sur 3 jours (si c'est une semaine, on arriverais presqu'à terme de son mandat ^^) le maire devra ou non démissionné de son poste. S'il ne le fait pas, il encourera des sanctions pénales lourdes.

CONSEILLER, COMTE:

Après deux semaines en place, un conseiller de Franche-Comté pourra redemander un vote pour destituer un conseiller ou le Comte pour incompétence ou laxisme. Cela devra être présenté dans les mairies et au chateau. Le vote sera réalisé uniquement au chateau (donc sur ce forum).
Suivant les résultats après une semaine, le conseiller ou le Comte devront ou non démissionné de leur poste. S'ils ne le font pas, ils encourereront des sanctions pénales lourdes.

N'importe quoi, c'est pas la fête du slip ici, si il n'y a pas un minimum de stabilité on arrivera jamais à rien faire passer!

Pour moi c'est non!

Elgrande a écrit:

N'importe quoi, c'est pas la fête du slip ici, si il n'y a pas un minimum de stabilité on arrivera jamais à rien faire passer!

Pour moi c'est non!

C'est sûr que dans ces cas la tout le monde va tenter sa chance..........j'imagine le bordel et surtout dans les villages.

C'est clair, puis pour le jour ou yaura un conseil 6/6, et encore...

Ca me paraît quand même un peu gros, mébon....

Surtout que là ça va aller de coup bas en coup bas. On vire tous les gens de cette liste pour être tranquille...
Non, cette décision appartient au Comte, à la rigueur lui peut lancer un vote pour évincer un Conseiller s'il trouve que ce dernier ne fait rien ou pourri l'ambiance.

c'est serieux cette proposition? elle me fait mourrir de rire, ça sent le futur mauvais perdant....

je trouve que c'est une très mauvais idée, vous imagez si on pouvez virer n'importe qui comme ca même un religieux, pourquoi vous me regarder comme ca ?

C'est vrai ça, il serait capable de nous virer notre bon Cesars ! Vous imaginez ?

Je suis contre, ça se vote même pas.

S'il y a incompétence notoire soupçonnée sur un conseiller ou maire, ça se passe par le tribunal, la voie normale. Le Juge peut alors déclaré l'accusé coupable et le condamner à démissionner ou être viré.

Tout à fait d'accord avec Duncan.

Cette proposition est pour le moins fantaisiste.
(Je sais bie que scaladin rêve chaque nuit de ma démission mais ca n'était pas une raison pour pondre ce texte dépourvu de la moindre once de bon sens)

la loi dans l'état, je suis contre... mais il y a une idée à creuser il me semble:
pourquoi pas mettre au point un systeme de vote en interne permettant de forcer un conseiller à demissioner?

Par exemple, quand Hell était comte, on avait Mithrandir au conseil: ce type est jamais venu et vivait autre pars, mais refusait de démissionner... bref, un gros boulet qu'on s'est trainé tout le long...

Bref, moi je pense à un truc comme ça:

Citation :

loi de demande de démission:
le conseil de Franche-comté peut décider la démission d'un conseiller, sur vote interne au conseil. Le vote sera accepté si 10 conseiller sur les 11 votant votent pour. Le conseiller exclu devra alors démissionner sous peine de poursuites judiciaires.

J'apporte mon avis, je trouve que c'est une bonne idée mais il faudrait que le conseil trouve une excuse comme non-habitant de FC, non-présence au conseil,...

D'accord avec loic une loi sous cette forme me paraît bien plus pertinente.

C'est vrai que la version Loic serait à tenter, il y a eu Francisco dans le même style. Je dis à tenter, car je ne sais pas si ce genre de boulet se donnerait la peine de démissioner.
Avec toutefois une petite modif vachement démocratique : "sauf si le conseiller en question est le seule représentant élu de sa liste."
Donc pour la version Loïc (modifiée), en plus celui qui a proposé y verra déjà du mieux.
@+

La loi de Loïc est beaucoup mieux !
Ce sera beaucoup plus juste au niveau de "l'opposition", comme ça elle ne sera pas virée en deux temps trois mouvements...

Je préfère une loi plus explicite :

"Le conseil de Franche-comté peut voter la démission d'un conseiller pour inactivité non-dite. Ce vote devra être validé par tous les conseillers dits encore actifs sauf un. Le conseiller ainsi déclaré inactif devra alors démissionner sous peine de poursuites judiciaires lourdes."

N'oublions pas que l'on pourrait avoir + d'un inactif à la fois, et préciser qu'on veut sa démission pour inactivité non-dite permet de préciser qu'il ne s'agit pas de museler une qcq opposition.

Oui mais on peut le virer pour incompétence aussi...
Dans ce cas là on pourrait rajouter un point où on dirait :

"Si le Conseil a des preuves assez conséquentes d'incompétence de la part d'un Conseiller, il peut lancer un vote afin de le pousser à la démission, sous peine de sanctions judiciaires lourdes. Le Conseiller incompétent ne pourra pas voter."

virer pour incompétence revient à lui faire un procès pour faute grave ou trahison, alors qu'on ne fait pas de procès pour inactivité ... à moins que ça soit clairement explicité dans une loi

Ouep mais le type en retraite spirituelle prolongé? Parce qu'il me semble que Fransico il était en retraite spirituelle!

Pas tellement, car il a quand même prit le temps de voter pour lui pour être Comte. En revanche, Sam l'était lui (en retraite prolongée), et contre ça on ne peut rien faire, faute à nos fonctionnaires bornés (codage de merde).
@+

Bah on le fout en prison, on lui met une grosse amende parce qu'il n'a pas dit qu'il partait !

Je crois bien que si il est en retraite, ça marche pas pour le foutre en taule (pas certain).
@+

Fccasper est denouveau au conseil car Kermit a démissionné.
Vu qu'il est maintenant à Beziers, on pourrai essayer notre nouvelle loi sur lui non?
On vote la loi?

Pourquoi pas...