[Clos] Neo_18 - Escroquerie

Ville :Saint-Claude

Affaire :Sieur Neo_18 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 stere de bois à un prix de 5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 4 écus). faites vite il ne s'est pas connecté depuis le 2 juin et n'as jamais répondu au missive.

Montant du vol : 2 écus

Lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/AR-Neo_18-stere-de-bois-t10960.htm

Dossier transmis au Maître Debenja

Ce proces a t'il était lancer?

Monsieur le Proc'?

Citation :

Messire Neo_18 que voici, a été pris en flagrant délit d'escroquerie par la gendarmerie de Saint Claude.
Il a vendu à la gendarmerie 2 stere de bois à un prix de 5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 4 écus).
Il n'a de plus, jamais répondu à la demande de régularisation qui lui a été adressée et reste depuis muet comme une carpe.

Sera t il plus bavard aujourd'hui?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messire le Juge,
Etant nouvellement arrivé, je n'avais pas remarqué la grille des prix affichée à la mairie et je m'en excuse.
Lorsque qu'un gendarme m'a dit que je devais retirer la marchandise du marché, je n'ai pas pu car je n'avait plus d'argent.
Depuis cet instant, je suis parti en voyage et je n'ai pas pu retirer ladite marchandise du marché.
C'est en rentrant aujourd'hui que j'ai pris connaissance de l'acte d'accusation.
Etant donné mon bas niveau et mes faibles connaissances concernant les lois du village, j'implore votre clémence et jure sur l'honneur que vous ne m'y reprendrez plus.

Citation :

Monsieur le juge,

En écoutant ces explications cela me laisse penser que cet individu en la personne de Sieur Neo-18 me semble de bonne foi malgré cela pour que cette personne réfléchisse et s'instruit pour sa prochaine vente ,je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie a l'encontre de Sieur Neo-18 et réclame une amende de 3 écus pour remboursement et frais de dossier.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Messire le juge,
Je n'ai malheureusement aucune défense à proposer, les faits sont là et je suis prêt à accepter le verdict ainsi que la sentence.

Citation :

Messire Neo_18,

Je pense que vous avez compris votre erreur et que celle-ci ne se reproduira plus. Je vous condamne donc à une amende de 3 écus.

Je vous conseil aussi de vérifier régulièrement la grille des prix de votre village car elle peut changer régulièrement, ainsi que de répondre au courrier de la gendarmerie. Réponse qui aurait pu éviter votre procès.

La Cour a parlé

*Le juge frappa son bureau avec son marteau*