Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos] Maëlys54 - escroquerie

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4 participants
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Anthea Valendar
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Anthea Valendar


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MessageSujet: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie EmptyJeu 24 Mai 2007 - 16:14

Ville : Vesoul

Faits : Dame Maëlys est accusée d'escroquerie pour avoir vendu 5 stères de bois à 5 écus au lieu des 4 écus maximum autorisés par la grille de prix en vigueur à Vesoul. Malgré 4 relances envoyées par la gendarmerie, elle n'a jamais daigné répondre.

Montant de l'escroquerie : 5 écus

Dossier
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Criss
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MessageSujet: Re: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie EmptyJeu 24 Mai 2007 - 18:06

Dossier donner a Maitre Debenja
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gildedcrotch
Exubérant
gildedcrotch


Masculin Nombre de messages : 1633
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MessageSujet: Re: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie EmptyDim 27 Mai 2007 - 19:54

Un procureur, tout de blanc vêtu, entra en trombe dans le bureau, sortit une montre à gousset d'une poche, une carotte de l'autre, et sursauta :
- En retard ! En retard ! Je suis en retard ! dit-il en machouillant sa carotte avant de faufiler dans un trou de lapin...
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Criss
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MessageSujet: Re: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie EmptyMer 6 Juin 2007 - 20:17

Acte d'accusation

Citation :
Monsiuer le juge, *commença le procureur en entrant dans la salle*, je vous apporte un dossier concernant cette femme, Dame Maëlys54, qui, non contente de vndre du bois au-dessus du prix fixé, ne répond pas aux gendarms qi ont tenté la médiation auprès d'elle.
Le dossier, monsieur le juge.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Vesoul-f11/AR-Escroquerie-recidive-Maelys54-bois-t10489.htm

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Criss
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MessageSujet: Re: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie EmptySam 9 Juin 2007 - 23:55

Réquisitoire de l'accusation

Dame Maëlys ne semble pas trouver le chemin de la cour, il me semble, monsieur le juge.
Pourtant le courrier qui lui fut envoyé est explicite... Mais je ne m'attendais pas à ce qu'elle le lise, tout comme elle n'a pas lu celui de la prévoté.
Je demande donc une amende du montant de son escroquerie soit 5 écus augmentée d'une amende de 10 écus.
Merci monsieur le Juge.
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Criss
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Criss


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MessageSujet: Re: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie EmptyDim 10 Juin 2007 - 22:03

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je plaide non coupable.
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Uruk
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Uruk


Masculin Nombre de messages : 1825
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MessageSujet: Re: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie EmptyMer 13 Juin 2007 - 14:53

Citation :
*Le juge regarda l'accusé, qui venait de pénétrer au pas de cours dans la cour, ne prononçant qu'une seule phrase.*

Vous plaidez non coupable ? Mais vous l'êtes !
Et c'est votre seule défense ? Vous auriez mieux fait de demander un avocat, qui aurait put vous défendre beaucoup mieux.
Bien, assez rit.
Je n'ai aucun mal a statuer sur votre cas, puisque tout les faits sont la !
Pour avoir enfreint une loi interdisant l'escroquerie en Franche Comté, je vous condamne a 10 écus d'amende.

Procès clos !
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MessageSujet: Re: [Clos] Maëlys54 - escroquerie   [Clos] Maëlys54 - escroquerie Empty

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