[Clos] Atla - spéculation

Ville : Pontarlier

Résumé de l'affaire :

Dame Alta s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie un sac de maïs 30 deniers au dessus du prix maximum légale. Sommée de régulariser sa situation par la gendarmerie, elle n’a pas répondu. Ce n’est pas la première fois que cette dame enfreint la loi mais avait remboursée la dernière fois.

Dossier

Dossier transmis au Maître _Max

A ne pas oublier de lancer aussi

Criss ce dit que le Procureur sera heureux de plus l'avoir dans ces pieds depuis demain

Suite a une erreur dans les deux premier courrier envoyé à Alta. J'ai relancé avec deux autres courriers qu'elle n'a pas daigner répondre!

Ce dossier en est a quoi?

En attente que le procès débute!

Mr le Procureur si le proces pouvait etre lancer sa serais super

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Péronne

Je ne l'ai pas vu quitter Pontarlier!

Il y a eu une erreur quelque part, selon mon relevé de Douane, Alta n'a pas quitté Pontarlier! Le Lavabos peut-il planter?

En tout les cas, Alta est à Pontarlier!

ok, j'envoie alors.
Mais je n'ai pas pu la première fois !

Citation :

Ce personnage n'habite pas dans le même Comté !

J'ai trouvé le problème!

Il y a une erreur dans le titre de la demande de Procès!
Il s'agit de Atla et non de Alta

Modifier sur le dossier

ah ben je pouvais pas savoir ça!

On peut le lancer?

Citation :

Dame Alta, ici présente s’est rendu e coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie un sac de maïs 30 deniers au dessus du prix maximum légal. Sommée de régulariser sa situation par la gendarmerie, elle n’a pas répondu. Ce n’est pas la première fois que cette dame enfreint la loi mais avait remboursée la dernière fois.

Accusé levez vous et venez expliquer votre attitude

Première plaidoirie de la défense

Citation :

ayant vue au marché des prix nettement plus élevé je n'ai pas fait attention puis après avoir reçue la lettre me disant que j'avais vendue trop cher un sac de mais je n'ai pas réussi a le racheter

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Au vu des faits et des explications que nous venons d'entendre ,l'accusée ci présente en l'occurrence Dame Alta joue a un petit jeu avec la gendarmerie, le jeu du ça passe ou ça casse ,je m'explique:
Si ça passe elle gagne de l'argent si ça casse elle fait tout pour racheter l'objet du délit pour être tranquille .
Et bien aujourd'hui la voila au tribunal devant vous monsieur le juge cette fois ci c'est cassé et bien cassé.
Ce jeu a assez duré.

Je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie a l'encontre de Dame Alta et réclame une amende exemplaire de 8 écus pour faire arrêter ce jeu et 2 écus de frais de dossier.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

DOLE le 27 juin de l'an 1455

Citation :

Effectivement, ce jeu ne peut plus durer. En espérant ne plus vous voir devant le tribunal pour le même genre de motif, je vous condamne à 10 écus d'amende.

Fait à Dole le 7 juillet 1455.