[Clos] Momodescapucines - Spéculation

Ville : Luxeuil

Faits : Momodescapuciness’est rendu coupable de Spéculation en achetant 35 miches de pain à 6.40 et les revendre 6,60 écus , alors qu'il se trouve être boulanger.

Montant du Gain: 7 écus

Lien vers le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/arspeculation-momodescapucines-t19003.htm#375386

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Momodescapucines comparaît devant nous pour escroquerie suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil.
Il a acheté une grande quantitée de miches de pains à 6,40 et les a revendu à 6,60 sur le même marché, le 22 juin. L'accusé est en infraction par rapport au Codex livre II, chapitre 1, article 1 concernant la spéculation.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-processpeculation-momodescapucines-t19003.htm

Le Codex, Livre II :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-ii-commerce-de-la-franche-comte-t8770.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 01 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J AI ACHETÉ DU PAIN POUR FAIRE DES RÉSERVES
car il etait à bas prix
MAIS AYANT BESOIN D ARGENT J AI REVENDU MA PRODUCTION CE QUI EST DIFFÉRENT
je n ai volé personne

J'aimerai avoir le casier et que l'on me précise quand ils sont récidivistes. Comme ca je peux attaquer avec un angle plus costaud

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J AI ACHETÉ DU PAIN POUR FAIRE DES RÉSERVES
car il etait à bas prix
MAIS AYANT BESOIN D ARGENT J AI REVENDU MA PRODUCTION CE QUI EST DIFFÉRENT
je n ai volé personne

Comme demandé, voici le casier et c'est un multi récidiviste

Merci Madame la Prévot

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur n’était pas surpris de la mauvaise fois de l’accusé. Cette personne était un habitué de la gendarmerie.
Il regarda l’accusé et dit d’un ton sévère*

Accusé Momodescapucines, bien évidemment vous n’avez jamais rien fait ! Vous êtes un pauvre innocent multirécidiviste, qui plus est boulanger de profession.
Vous n’avez rien fait à part spéculer en achetant du pain en très grande quantité alors que vous pouvez en faire. Surtout acheter des miches de Pain à 6,40 pour les revendre à 6,60.
Donc vous vous êtes enrichi sur le dos de vos voisins sans aucune retenu ni sens de l’entraide et du respect de votre communauté.

*Bobyzz se tourna vers le juge Debenja*

Votre Honneur,

L’accusé Momodescapucines, est un habitué des mauvais coups. Pour preuve son casier plus que chargé : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/momodescapucines-escroquerie-t18908.htm#153972

L’accusé n’est pas nouveau, il connait très bien les lois en vigueur et s’amuse continuellement à les bafouer. Ce genre de personne ne peut comprendre que part une sanction importante et exemplaire au vu du cumul d’infraction qu’il a commis.

L’accusé n’ayant pas respecté la loi sur la spéculation du Codex livre II, chapitre 1, article 1, je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l’accusé Momodescapucines coupable d’escroquerie et de le condamner à rembourser ses gains frauduleux à hauteur de 7 écus mais également lui infliger une amende supplémentaire pour récidive à outrance à hauteur de 30 écus.

Fait à Dole, le 03 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je suis scandalisé par le réquisitoire
je travaille honnêtement depuis un an
eT gravi progressivement les échelons
SANS AUCUNE AIDE
à chaque erreur CAR MAL INFORME j ai toujours chercher
à régler à l amiable
et on voudrait me faire passer pour un dangereux repris de justice
C EST UNE HONTE

Verdict

*Agasthène écouta attentivement les personnes. Les discours respectifs finis, le Juge prit la parole"

Messire Momodescapucines, vous dîtes travailler honnêtement depuis une année. Cependant après lecture de votre casier, j'ai beau chercher, je n'ai pas trouvé de mot "honnête" mais plutôt des accusations d'escroqueries et d'esclavagismes.
Malgré que vous ayez réglé, la plupart du temps, le problème à l'amiable, vous êtes un récidiviste accompli.
J'en conclu que vous n'avez pas eu assez de démêlés avec la justice pour vous intéresser un minimum aux lois de Franche-Comté.
De plus, vous avez pris de gros risques pour 7 petits écus.
Cela en valait-il la peine ? Je pense que toutes les personnes ici, y compris vous, Momodescapucines, ont la même réponse en tête !!!!

De grâce, ne spéculez plus et faîtes du codex, votre livre de chevet. Cela vous évitera peut-être une nième mise en accusation.

Je vous condamne à verser une amende de 40 écus.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 7 juillet 1456*

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