[Clos] 542 - Spéculation

Ville de Poligny

Résumé :
Le Sieur 542 s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie 2 stères de bois à 15,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus).

Gain frauduleux :
31.90 écus

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur 542 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Poligny, il a vendu sur le marché de poligny, 2 stères de bois à 15,95 écus, alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 4 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-speculation-542-steres-de-bois-t19181.htm

Decret municipal sur la grille des prix:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-poligny-t70-20.htm#240874

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juillet 1456

Citation :

542 est MORT.

Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 11h53

J'ai passé à l'étape suivante car 542 n'existe plus.

Si il n'existe plus, tu peux passer toute les étapes. Le relaxer et voila.

Mais je peux faire un pett réquisitoire sinon

Je ne peux pas passer tout en une fois sinon je l'aurai fait xD !!!

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé 542 ayant rejoint Aristote. Je vous demande tout simplement la relaxe.

Fait à Dole, le 29 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Verdict

Citation :

Qu'il repose en paix !

Je prononce la relaxe.

La Cour a parlé.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 1 août 1456*