kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
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| Sujet: [SS][PERSO MORT][TALP] (non respect de verdict) : Cabotine Sam 16 Oct 2010 - 22:47 | |
| Dame Cabotine s'est rendue coupable de non respect de la décision du juge, lors de son procès au sujet de la Loi martiale. Preuves : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation: Le juge, las des absences répété des préjudiciables pris note de la demande du procureur avant de se retirer quelques instants Dame Cabotine, auriez vous perdu votre langue ? Il s'agit ici d'une affaire qui est tout sauf anodine...enfin votre chance étant passée, je prendrai votre silence pour en consentement .
Bien, voici donc mon verdict :
Attendu l'infraction commise envers la loi martiale, Attendu l'absence de justification de l'intéressée, Attendu la plaidoirie du procureur,
Je vous condamne à 1 jour de prison et vous invite, soit à quitter le territoire, soit à faire une demande de laisser-passer auprès du service compétent !
Fait à Dôle le 12 octobre 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. Identité du contrevenant : Cabotine - Citation :
- Né(e) le 07 Juin 2010
Cabotine fête son anniversaire le 01 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft Village : Lausanne Cabotine entreprend actuellement une retraite spirituelle. Niveau : 1 Points de réputation : 35 Argent : 25 Cabotine ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 14 Octobre 2010 à 22h32 Casier | |
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Etoile5622 Conteur
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| Sujet: Re: [SS][PERSO MORT][TALP] (non respect de verdict) : Cabotine Sam 16 Oct 2010 - 23:26 | |
| Une demande à été posée à la procure pour avoir leur avis pour la suite à donner. | |
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