[clos] Cristen - Non respect verdict (16/03/1459)

C'est noté

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Le verdict pose problème ... pourquoi condamner à un remboursement un larron qui ne se présente pas à l'audience ?


Je vois mal sur quelle base légale poursuivre ... il n'y a même pas parjure car l'intéressée ne s'est pas engagée à l'audience à rembourser la victime.

Un larron qui s'est présenté à l'audience si vous regardez bien à la première défense et il est normal que celle qui a brigander rembourse sa victime. Pour la poursuite, là aussi il faut lire mon verdict en entier car ça ne s'arrête pas à la prison:

Citation :

Damoiselle Cristen, le brigandage est un crime punie par la loi, vous disiez avoir faim et donc ceci était votre raison de ce vol, par votre geste vous avez privée cet homme de vivre, de sa bourse d'écus et de quoi l'aider à ce protéger de malfrat comme vous.
Aucune raison au monde ne saurait justifier un brigandage et au plus grand malheur pour vous, vous ne faites pas exception à cette règle.

De ce fait, Damoiselle Cristen, je vous condamne à 6 jours de prison et à un remboursement de 180 écus équivalent aux biens dérobés à Sieur Epidor le plus rapidement possible.

Sachez également qu'une poursuite pourra être intentée contre vous si jamais vous ne remboursez pas cette personne

Donc puisque je l'évoque dans mon verdict, la base de la poursuite est là.

Cela n'a pas force de loi ... mais tentons le coup

Dès que repéré du moins.

Citation :

Expéditeur : Epidor
Date d'envoi : 25/02/2011 - 08:34:49
Titre : affaire Cristen
bonjour monsieur le procureur,


je viens vers vous pour savoir comment faire agir la justice.

Dans l'affaire qui m'opposait à Cristen, j'ai été reconnu innocent et elle a été condamnée à 6 jours de prison et une amende de 180 écus.

Aujourd'hui, elle a disparu et personne ne semble bouger pour la punir.

pourriez-vous me dire que faire pour récupérer mon dû?

Merci.

Epidor de Lectoure

Réponse du Procureur

Citation :

Messire,

La gendarmerie m'a transmis hier un dossier pour non respect de jugement.

Cette larcineuse est activement recherchée en vue de poursuites devant la Justice.

Bien à vous,

Jerome du val d'Haine
Procureur de Franche Comté

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Cristen
Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h17
Dernière connexion le 02 Mars 2011

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Cristen comparait à nouveau devant vous pour non respect du jugement prononcé par le tribunal de Franche-Comté dans le cadre d'un brigandage commis sur la personne du Sieur Epidor.

Je vous remémore le verdict rendu par la Cour:

*Le procureur déroula le parchemin et déclama le verdict rendu *

Enoncé du verdict

Damoiselle Cristen, le brigandage est un crime punie par la loi, vous disiez avoir faim et donc ceci était votre raison de ce vol, par votre geste vous avez privée cet homme de vivre, de sa bourse d'écus et de quoi l'aider à ce protéger de malfrat comme vous.
Aucune raison au monde ne saurait justifier un brigandage et au plus grand malheur pour vous, vous ne faites pas exception à cette règle.

De ce fait, Damoiselle Cristen, je vous condamne à 6 jours de prison et à un remboursement de 180 écus équivalent aux biens dérobés à Sieur Epidor le plus rapidement possible.

Sachez également qu'une poursuite pourra être intentée contre vous si jamais vous ne remboursez pas cette personne.

Fait à Dole le 12 Janvier 1459
Goclad Von Dumb

*Lecture finie, le procureur tendit le parchemin au greffier et continua son acte d'accusation*

Monsieur le Juge, si la peine de prison a bien été exécutée, il n'y a cependant pas eu de remboursement de la victime.
Comme le signalait le verdict, l'accusée s'exposait à des poursuites en cas de non respect du jugement.

Voici d'ailleurs ce que stipule notre code pénal et judiciaire.
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 4 : Procédure judiciaire
Article 3 : De la procédure judiciaire en elle-même
Alinéa 11 : Application de la peine
L'accusé s'il est coupable doit accomplir sa peine (amende, prison ou autres).

Dans le cas qui nous occupe la peine n'a été que partiellement exécutée.

Je constate cependant que la bourse qui pend à la ceinture de l'accusée semble bien maigre ... et j'imagine qu'elle va probablement invoquer le faible contenu de celle-ci comme excuse pour se soustraire au dédommagement de sa victime.
J'invite donc la Cour à constater que l'accusée dispose d'une épée et d'un bouclier dont la valeur marchande dépasse de loin le montant du dédommagement de la victime de son larcin.
Je suis persuadé que le Comté, par l'entremise du maire se fera un plaisir de faire acquisition de ces armes pour renflouer les finances de l'accusée afin qu'elle puisse s’acquitter de son dû.

Je cède donc la parole à la défense.

Le 3 mars 1459

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Dame Cristen,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Vu le mutisme de l'accusée, il semble évident que l’intéressée se refuse à tout arrangement dans cette affaire.

en conséquence, vu l'épaisseur de la bourse de l'accusée, je pense qu'une peine de prison serait appropriée à titre de sanction pour cette affaire de non respect de jugement.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Arf celle-là je l'ai loupé...

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Sous le silence de l'accusé dans cette affaire, pour le non respect de la sentence complète donnée par moi-même pour l'affaire Epidor, je condamne Dame Cristen à trois jours de prison.

Fait à Dole le 16 Mars
Goclad Von Dumb

Lettre d'excuse envoyée à Messire Epidor

Citation :

Bonsoir Messire

Je vous contact afin de vous répondre suite au non respect de la sentence de Damoiselle Cristen concernant votre brigandage.
Sous le coup de la fatigue, j'ai relaxé celle-ci bien que j'ai demandé trois jours de prison:

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Sous le silence de l'accusé dans cette affaire, pour le non respect de la sentence complète donnée par moi-même pour l'affaire Epidor, je condamne Dame Cristen à trois jours de prison.

Fait à Dole le 16 Mars
Goclad Von Dumb

Ne pouvant revenir en arrière, je vous propose un dédommagement, la somme que celle-ci vous a prit, soit 180 écus que je vous donnerai de mes biens personnels.

Etant quelqu'un de juste, je ne peux rester seulement ainsi sur une erreur de ma part.

En attente de votre réponse, veuillez recevoir Messire mes sincères excuses.

Respectueusement

Goclad Von Dumb
Juge de FC.

D'accord,
Prevenez-moi de la réponse que je classe l'affaire ensuite.

Toujours aucune réponse, je laisse jusqu'à dimanche après on classe sans suite, je suis un homme de parole, si jamais il répond il aura le remboursement même après ce délai

A archiver