[Clos] TALP (décret municipal) Theo.s

Ville de Vesoul

Sieur Theo.s s'est rendue coupable de violation d'un décret municipal en achetant à la mairie 6 stère de bois sur le marché de Vesoul sans accord préalable de la mairesse.

décret municipal sur le bois

Citation :

Il est interdit à tout non Vésulien d'acheter du bois sur le marché.
La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation pourra être poursuivie pénalement.

Fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul

Dossier

Citation :

Votre Honneur, Sieur Theo.s est accusé à ce jour de TALP. Il s'est rendue coupable de violation d'un décret municipal en achetant à la mairie 6 stères de bois sur le marché de Vesoul sans accord préalable de la mairesse.

Décret municipal de la ville de Vesoul sur le bois:

Il est interdit à tout non Vésulien d'acheter du bois sur le marché.
La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation pourra être poursuivie pénalement.

Fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul


Les faits se sont produits le 20 septembre 1458, les preuves étant bien évidement joint au dossier de la gendarmerie.

Votre Honneur je tenais également à vous préciser que le gendarme DARKOBE à envoyé un message au contrevenant lui demandant de remettre en vente le bois acheté (au prix d'achat). Il s'avère que l'accusé n'en n'a eu que faire, ne s'étant point pris la peine de répondre. L'accusé ne pourra en aucun cas reprocher à qui se soit qu'il n'ai pas eu demande conciliation !

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 24 septembre 1458 *

procès en cours

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Theo.s arrive face aux juges. En reconnaissant le procureur, il se demande pourquoi ce dernier avait changer de nom. Probablement pour se refaire une virginité. De retrouver ce personnage en cette place, il se demande quelle vilenie il a du encore faire. Un personnage qui insulte et gifle les gens en taverne se retrouve en un tel poste doit être un bon valet pour ses maîtres. Sachant qu'il n'avait aucune chance d'être entendu Theo.s se mit à dire :*

Mes seigneurs,
De prime abord je viens vous préciser que je suis boulanger. Que dans ma ville le bois étant très cher j'ai décidé d'aller en couper dans la ville voisine.
Pour revenir plus tôt en Pontarlier, j'ai donc acheté du bois sur le marché. Les autorités m'ont déjà accusé de cette faute car il y avait méprise sur le contenu de l'interdiction, je pensais que cela était réglé. Je tiens les écrits à disposition...
C'est d'ailleurs grâce à moi que la mairesse a modifiée le texte d'annonce en mairie concernant le bois. Je n'ai point eu de merci d'avoir soulevé un problème de sémantique.
Lorsque j'ai reçu le parchemin du gendarme Darkobe notre groupe était déjà parti sur les chemins sur le retour en Pontarlier.
Vous me direz comment, sur un noeud, je pouvais remettre les stères de bois sur le marché de Vesoul. C'est donc pour cette raison que je n'ai point répondu.
Porter en justice un dol de quelques deniers - soit vous avez des écus à perdre, - soit vous avez du temps à perdre et à faire perdre, - soit il y a plus grave contre moi. *se rappelant les menaces de mort à son encontre, et dameSsolo, proférées par le procureur ici présent*

Voilà donc l'histoire des stères de bois. Je tiens à disposition ces dernières en ma demeure à la disposition des autorités de Vesoul.
Faites ce que vous voulez à présent, mais je ne me sens en aucun cas coupable de ce que vous me reprochez au regard de plus graves infractions perpétrées en ce Comté.

*se tournant vers le procureur*

Vous me dites : "qu'avez vous à répondre de vos crimes ?" parce que essayer de gagner sa vie un peu mieux est un crime ?
Je pense que vous devriez faire attention à vos propos qui dépassent toujours votre pensée, enfin... je l'espère.
Je ne suis accusé que de "trouble à l'ordre public" pas de haute trahison ou que sais-je encore...

*Ayant fini, pour cette fois, de plaider sa cause Theo.s salua l'assemblée des juges et alla se rasseoir à sa place en se demandant pourquoi il y avait tant d'incompétents aux postes à responsabilité. Il s'interrogeait si cela n'était point voulu pour asseoir un pouvoir occulte en ce Comté.*

Réquisitoire

Citation :

Le Procureur Ares ne pu que rire aux éclats en entendant une défense aussi grotesque. Pourtant de part son expérience, il devrait être habitué à ce genre de personnage se croyant au dessus de tout mais bon ..... Au fond de lui même il se disait qu'il fallait de tout pour faire un monde. Le Procureur se leva et s'avança vers l'accusé

Sieur vous êtes boulanger et donc il s'avère que vous devez disposer de bois afin de pouvoir travailler. Vous trouvez le bois bien trop chère , soit. Dois je vous rappeler que le prix comtale du bois est passé de 4.50 écus à 4.25 écus.

Que bon nombre d'artisans sont dans le même cas que vous. Pourquoi ces personnes respectent ils la loi et vous non ? Vous vous croyez supérieur à eux , plus intelligent ou que sais je encore. Je suis moi même Forgeron et j'ai besoin de bois afin de pouvoir travailler, est ce que je me plains pour autant du prix ? Non !

Le Procureur marqua un léger temps d'arrêt , regarda l'accusé et se mit à rire avant de rependre

Dites moi vous qui êtes si intelligent et qui êtes un habitué des voyages, que faite vous en premier quand vous vous rendez dans une ville ? Moi pour ma part je me rends de suite en mairie pour consulter les décrets , vous non ?
Ensuite j'aimerai bien savoir, vous n'avez point fait de bois vous même dans cette ville ?

Il regarda l'accusé avec un petit sourire

Alors non , vous n'êtes point accusé de haute trahison , trouble à l'ordre public se qui n'est déja pas si mal , ne croyez vous pas ? Je vais finir avec un dernier point .... Cette forêt est une des principales source de revenue de Vesoul, de par votre action vous mettez en peril l'economie du village qui n'en n'a point besoin. Avez vous idée des répercutions, vous vous rendez comptes si plusieurs individus de votre genre réagissent de la sorte ?
Alors oui c'est un crime , que cela vous plaise ou non !

Le Procureur se retourna vers le Juge et s'adressa à lui

Votre Honneur comme vous avez pu le constater Sieur Theo.s n'en n'a que faire. Il se moque de cette honorable cour !

Pour toutes ces raisons je réclame une peine de 1 jour de prison ainsi qu'une amende de 35 écus

Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 24 septembre 1458

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Theo.s se leva à nouveau et fit face à ses juges.*

Votre honneur,
Le sieur qui vous sert de procureur est une personne qui me cherche depuis mon arrivée en Pontarlier, allant jusqu'à me menacer de mort, me souffletant en public... et le voilà encore revanchard et méprisant dans son arrogance.
Il réclame un châtiment exemplaire... soit c'est son droit...
mais à voir comment il agit j'ai des craintes sur votre jugement...
Faites comme bon vous semble. Je suis déjà sur la paille.. alors aller en prison pourquoi pas... mais pour ce qui concerne l'amende... je pourrais que vous donner 0,49 écus, c'est tout ce que je possède.
Au regard de votre jugement envers des brigands où vous aviez prononcé 2 jours de prison... m'en donner un, équivaut à me faire passer pour un demi brigand... *sourit* désolé, j'ai pas pu m'empêcher de faire une mauvaise plaisanterie.

*près s'être incliner légèrement il retourna s'asseoir en attendant le verdict*

Dans le cadre de ce dossier, j'aimerais un complément d'information avant de rendre un prononcé.

Serait-il possible de disposer d'une copie de parution (screen) de la publication en halle de l'article modifié par la Mairie de Vesoul ?

Bien que superflue, cette information est pour moi capitale en vue de rendre un jugement basé sur des éléments probants et officiels.

Je vous remercie d'avance pour cet apport de renseignement.

Il y a une salle prévu à cette effet votre Honneur, vous n'avez nullement besoin d'un screen

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-vesoul-t273.htm

cela devrait suffire

Pour être officiel, la publication du nouveau décret, ou du décret révisé, doit être publié en halle de Vesoul, c'est cette publication que j'aimerais pouvoir vérifier afin d'éviter une erreur.


Après vérification par un brigadier, il ressort que la publication du texte, conformément à l'article 7 du cinquième volume de la constitution, a eu lieue le 17/09/1458.

Voilà l'info que je recherchais. Merci pour votre réponse Proc'.

Mais voyez vous je n'en que fait faire de ce que vous voulez, je me base sur ceci , qui est largement suffisant. Et pour votre gouverne je ne suis pas votre secrétaire , je me suis bien fait comprendre .

Pour info , vous n'avez pas à demander quoi se soit pour rendre votre jugement, vous vous basez sans plus ni moins sur les éléments du dossier. Libre a vous de faire des recherches complémentaire, c'est votre problème pas le mien. Pour se genre d'accusation le decret de la mairie publié dans cette salle suffit largement, si vous avez des doutes je connais d'anciens Juges qui se feront un plaisir de vous le rappeler. Croyez vous franchement que la mairesse de Vesoul aurait déposé ce décret sans l'avoir publié en halle ? D'après votre raisonnement je devrais vérifier le travail d'un Maire, mais vous plaisantez , vous n'êtes pas sérieux , rassurez moi. Comme vous le dites si bien , je suis Proc'.

Au lieu de vouloir donner des leçons à moi et à d'autres sur le travail que nous éffectuons, vérifiez d'abord le votre. Vous voyez ou je veux en venir ?


Sur ce je vais vous laisser , j'ai du travail. Il s'avère que notre Greffière est toujours absente. Entre les coopérations judiciaire et autres , j'ai de quoi faire. Je ne peux point me permettre de m'attarder sur ce genre de detail :

Citation :

Dans le cadre de ce dossier, j'aimerais un complément d'information avant de rendre un prononcé.

Serait-il possible de disposer d'une copie de parution (screen) de la publication en halle de l'article modifié par la Mairie de Vesoul ?

Bien que superflue, cette information est pour moi capitale en vue de rendre un jugement basé sur des éléments probants et officiels.

Je vous remercie d'avance pour cet apport de renseignement.

Je vous souhaite une agréable fin de soirée Juge !

Enoncé du verdict

Citation :

Geoffroy s'en revint, vociférant, après avoir étudier le dossier de Sieur Théos.

Il prit la parole :


- Accusé, levez-vous !

Messire, après avoir consulté le dossier reprenant l'action menée à votre encontre par la défendresse, à savoir : la Mairie de Vesoul, j'ai trouvé des erreurs dans ce dernier.

Celui-ci fait référence au casier d'une personne n'étant pas celle qui comparait aujourd'hui.

Le prévenu fait état de preuve qu'il tient à sa disposition.
Je me demande pourquoi le dossier ne reprend pas ces éléments ?
Ils ont tout autant de valeur que les déclarations faites icelieu dans le cadre du procès en cours.

Vu que le prévenu affirme tenir à disposition le bois de la mairie de Vesoul en sa demeure, je mande la prévôté de se charger de la récupération des biens et de veiller à ce que ceux-ci, par l'intermédiaire du Commissaire au Commerce de Franche-Comté, qui veillera, par l'intermédiaire de mandats, à faire revenir les stères en question à la Ville de Vesoul.

Les prix de la transaction seront ceux qui ont donné lieu à ce procès : à savoir le prix d'achat initial des stères.
Aucun profit ne sera donc assujetti à cet échange.

Aucune autre peine ne sera remise dans ce procès.

Sieur Théos, je vous mande de vous conformer aux injonctions du présent jugement, auquel cas, vous recomparaitrez pour ne pas vous avoir conformé à un acte exécutoire de justice.

Je vous crois de bon fondement, à vous de me prouver que je n'ai pas tord.

Vous pouvez aller, l'audience est levée.


Geoffroy referma le dossier et s'en alla pour aller étudier les autres dossiers qui l'attendaient.

Fait à Dole, le 28 septembre 1458, par le Juge Geoffroy de Villers.