[Clos] TALP (decret municipal) Haitroz

Ville de Vesoul

Sieur Haitroz s'est rendue coupable de violation d'un décret municipal en achetant à la mairie 6 stère de bois sur le marché de Vesoul sans accord préalable de la mairesse.

décret municipal sur le bois

Citation :

Il est interdit à tout non Vésulien d'acheter du bois sur le marché.
La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation pourra être poursuivie pénalement.

Fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul

Dossier

Citation :

Votre Honneur, Sieur Haitroz est accusé à ce jour de TALP. Il s'est rendue coupable de violation d'un décret municipal en achetant à la mairie 6 stères de bois sur le marché de Vesoul sans accord préalable de la mairesse.

Décret municipal de la ville de Vesoul sur le bois:

Il est interdit à tout non Vésulien d'acheter du bois sur le marché.
La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation pourra être poursuivie pénalement.

Fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul


Les faits se sont produits le 21 septembre 1458, les preuves étant bien évidement joint au dossier de la gendarmerie.

Votre Honneur, il s'avère que l'accusé ai été contacté par la mairesse pour un éventuel arrangement à l'amiable. Mais forcé de constater que celui ci n'en n'a que faire d'après ces réponses à la mairesse ainsi qu'à la prévôté.


Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 24 septembre 1458 *

procès en cours

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, je reconnais avoir commis des fautes, et ce n'est pas que je ne voulais pas m'arranger a l'amiable mais je n'avais point vu la loi et j'étais parti a luxeuil... l'arrangement était donc dur dans ses condition mais je reconnais ma fautes j'aurai du me mettre au parfum des lois et décrets et j'aurai du faire attention...

voila je n'ai rien d'autre a ajouter pour ma défense j'espère que vous serez clément suite a mes aveux..

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur voila qui est fort interéssant , Sieur Haitroz avoue avoir commis " des fautes ". Mais voyez vous le fait de reconnaitre cela ne le disculpe en aucun cas !

Le Procureur s'avança vers l'accusé puis il s'adressa à lui

Sieur Haitroz au vu des éléments du dossier il me semble que vous ne teniez point le même discourt quand un arrangement à l'amaible vous ai été proposé par la Mairesse de Vesoul . Je me trompe ?

Dites moi quand vous vous rendez dans une ville, vous ne lisez jamais les decrets municipaux ? Croyez vous franchement que ceci sont affiché pour la déco ? Juste pour information Sieur Haitroz, vous n'êtes point la seul personne qui est accusé de pareils actes ses temps ci , je m'occupe d'une affaire similaire qui n'a absolument rien à voir avec la votre, mais bon ..... A croire que vous vous êtes tous mis d'accord et donnez rendez vous à Vesoul afin de donner des sueurs froides à la Mairesse. Vous n'en n'avez que faire de l'économie de ce village !

Le Procureur marqua un temps d'arrêts, petit sourire ....puis il reprit

Question, qu'allez vous faire de ce bois ? Pourriez vous dire à cette honorable cour quoi comme profession vous exercez ? Pour ma part j'ai mené ma petite enquête mais je suis certain que des personnes ici présente dont le Juge tout particulièrement serait ravi de l'entendre, ne soyez pas timide .

Le Procureur soupira puis il regarda l'accusé ...

Trève de plaisanterie , croyez vous vraiment que nous allons avaler vos salades ? Ai je l'air d'un débutant ?

Le Procureur se retourna vers le Juge, haussa les épaules ...

Votre Honneur, je réclame 1 peine de 1 jour de prison ainsi qu'une amende de 35 écus.

Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 25 septembre 1458

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Citation :

Geoffroy prit la parole pour rendre le jugement de cette affaire.

- Accusé, levez-vous !

Dans cette affaire qui vous amène à comparaitre icelieu et durant laquelle, vous avez choisi de ne pas faire usage de votre dernier droit de parole, après étude complète de votre dossier, où je souligne votre manque de respect envers la prévôté et j'irai même jusqu'à dire, une certaine insolence, je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés.

Cependant, vu votre état de pauvreté et votre appartenance sociale à la classe prolétarienne, je vous condamne à une journée de prison ferme.
Puisse votre séjour en nos geôles, vous aider à réfléchir et prendre conscience que votre insolence vous perdra si vous vous entétez à la maintenir.

Gardes, vous pouvez emmener l'inculpé.


Geoffroy signa le jugement et quitta la salle pour s'en retourner à son travail.


Fait à Dole, le 28 septembre 1458; par le juge Geoffroy de Villers.