[Clos] Virus - TALP

Ville : Poligny

Résumé :

Sieur Virus s'est rendu coupable de non respect de quitter le territoire suite à la fermeture des frontières. Une lettre lui a été envoyé le 30 décembre. Aucune réponse suite à cette lettre d'avertissement.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur prit note rapidement du dossier suivant, avant de le donner au juge et d'aller à la barre.*

Votre honneur, nous sommes présent pour statuer sur l'affaire de Virus pour non respect de la fermeture des frontières. Celui ci n'a pas accepté de quitter le territoire. Une lettre d'avertissement lui a été envoyé le 30 décembre. Malgré tout aucune réponse n'a été faite suite à la réception de la dite lettre.

*Le procureur retourna s'asseoir.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat si il le souhaite.

Fait à Dole, le 3 janvier 1457,
par Alaellyra procureur de FC.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-talp-non-respect-fermeture-des-frontieres-virus-t22590.htm]

Première plaidoirie

Citation :

virus était assis dans la salle et écoutait tranquillement les affaires en cour. il pensa que les cas se ressemblaient un peu. tout le monde était là pour la même affaire. il insultait les frontières qui le mettaient dans une telle situation puis il s'avança vers la barre, regarda le procureur, puis le juge. il prit une grande bouffée et se lança dans sa plaidoirie*

messire le juge, je ne sais pas ce que je fais là. je kamptais me rendre en Allemagne pour un petit voyage mais je me retrouve blaqué sur vas terres. acun duché ne veut de moi. c'est triste de devoir tout le temps demander des laisser passer et des atarisatians que persanne ne vous akarde. que voulez vous que je réponde à quelqu'un qui vous jette hars de chez lui. arais je du le prier à genoux messires je viens d'un duché ouvert à tout le mande. an a eu une guerre de trois mois kantre la Bretagne. an a eu un pillage du marché récemment et malgrés tout ça pas un jour nas frantières ne furent fermées à qui que ce soit. an a toujours été heureux de recevoir les voyageurs. bacoups même s'y installent. ben si vous voyez que j'ai commis l'irréparable en venant chez vous et que vous n'aimez pas les autres et vous n'aimez pas que les autres viennent dans vas villages, ben j'accepterais la sentence sans mat dire. mais pensez à celle là

*puis il montra un panier posé sur le banc*

j'emporte avec moi une petite fille de deux mois. alars si vous acceptez qu'elle aille en prisan, soit.

Réquisitoire

Citation :

*Le procureur retourna donc à la barre, en maudissant ces procès stupides pour fermeture des frontières.*

Je ne pense pas que les frontières Allemandes, Lorraines ou Bourguignonnes soient fermées, je ne vois donc pas en quoi vous êtes chassé de partout. Toute personne honnête aurait vite fait de quitter le comté lorsqu'il est informé de l'interdiction de s'y trouver.

C'est pourquoi votre honneur, je requiers une amende de 10 écus à l'encontre de l'accusé.

*Le procureur retourna ensuite d'asseoir.*

Fait à dole, le 7 janvier 1457,
par alaellyra procureur de FC.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

messire le juge j'aimerais parter plainte kantre le pracureur pour diffamatian. il insinue que je suis quelqu'un de malhanête juste parceque je n'ai pas quitté un village où je me suis sentis si bien et que j'aprécie ses habitants. c'est man seul tart dans cette affaire. mais de là à m'accuser d'être malhanette!!! je defies le pracureur de nous apparter devant cette cour une seule preuve qui dit que je ne suis pas hannette kamme le pretend le pracureur. je suis vraiment bléssé par ces prapas et je demande reparatian!!

La défense a appelé Geoffroy_de_villers à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Geoffroy entra dans la salle à l'appel de son nom et s'avança à la barre pour témoigner.
Il savait pourquoi Virus comparaissait devant les tribunaux et Geoffroy allait apporter son témoignage.

- Votre honneur, je me présente, Geoffroy_de_Villers, Recrue de l'armée de Franche Comté.
Je me présente à vous sur l'ordonnance que le greffier m'a fait parvenir et à laquelle je réponds sans délai.
J'ai rencontré Virus il y a de cela quelques jours, pratiquement à son arrivée en nos terres pour ainsi dire. Je sais que les frontières étaient fermées et que Virus n'a pas obtempéré à un avis dressé par la Gendarmerie. Cependant je serai emprunt de dire que les gendarmes n'agissent pas toujours comme ils le devraient. En effet, parallèlement à Virus, d'autres personnes sont entrées en Ville de Poligny, sans aucune autorisation de séjour. Ces personnes ont, via contact interposé, ont obtenu les documents leur permettant de rester en terres franc comtoises.
Je trouve dès lors déplacé qu'un gendarme qui accorde quelque privilège à un civil, n'accorde pas le même à toutes les personnes qu'il rencontre. Le gendarme ne doit-il pas être droit et agir dans un souci d'équité ?
Ce n'est malheureusement pas le cas !

On doit également prendre en compte que Virus n'est pas un espion, un criminel ou un quelconque gredin, bandit de grand chemin.
Il est intègre, ne cause aucun trouble en taverne lors de ses passages et s'est fait de nombreux amis dans la ville de Poligny.
Il serait dommage de donner une image négative de la Franche Comté à un voyageur qui, de toute évidence, n'a agis qu'en toute bonne foi, souhaitant traverser un coin de la Franche Comté pour rejoindre sa destination finale.
Je n'ai rien d'autre à ajouter Votre honneur si ce n'est qu'il serait apprécié par moultes personnes le fait que la justice accorde son indulgence pour les cas comme celui de Virus car ... il faut reconnaitre que les frontières tardent à être ouvertes nouveau depuis la menace Suisse.


Geoffroy quitta la barre et s'en retourna dans la salle pour attendre l'énoncé du verdict.

Annonce du verdict

Citation :

*Encore un cas de non respect de la fermeture des frontières...pfffff*

-Vous êtes ici pour vous défendre et non pour accuser quelqu'un d'autre. Notre procureur ne vous a jamais accusé de malhonnêteté, et je ne vous accuse pas plus d'être malhonnête. Je vous accuse juste d'avoir enfreint la loi sur la fermeture des frontières. Je comprends que cela soit contraignant et difficile surtout lorsque l'on veut rester mais vous auriez du patienter en dehors de Franche-Comté et revenir plus tard.
Messire Geoffroy_de_villers, je ne suis pas là pour juger si la loi est bonne ou mauvaise. Je suis là pour veiller à sa bonne application.
Pour toute remarque concernant les lois, adressez vous à l'assemblée du peuple, l'agora, au château du peuple.
Pour cela je déclare l'accusé coupable et l'oblige à payer 10 écus d'amende pour non respect des lois de Franche-Comté. Je vous souhaite malgré tout bon courage et si jamais le cœur vous dit de vous installer un jour en Franche-Comté, n'hésitez surtout pas, en ces temps difficiles nous pouvons paraître hostiles mais nous pouvons aussi être très accueillants en temps de paix.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 12 janvier 1457 par le juge Fabulous*