[clos] Elva. (Haute Trahison) 18/10/57

Ville de Dole

Dame Elva. est suspectée de haute trahison envers la Franche Comté pour avoir quitté le territoire sans en avoir demandé l'autorisation au parlement avant son remplacement en tant que procureur .

dossier

Suite a la demande du chancelier pour l'ancien proc Elva voici la réponse que j'ai eu de la bourgogne

Citation :

Merci beaucoup, je vais donc noter cette personne dans la liste des personnes en retraite à surveiller, je lance dès que possible.


Procureur de Bourgogne keltica
Sergent de Police

Citation :

l'accusée est aujourd'hui sortie de retraite, procès sera donc lancé ce jour.

Procureur de Bourgogne keltica
Sergent de Police

Citation :

Bonjour Messire,

Je me présente, je me nomme Keltica, je suis l'actuel procureur de Bourgogne.

Suite à votre demande de procès à l'encontre de Dame Elva. pour haute trahison, demande qui m'a été transmise par Messire Asclepiade, chambellan de Bourgogne, j'ai le plaisir de vous annoncer que la demoiselle, qui s'était mise au couvent, vient d'en sortir ; le procès est donc lancé à son encontre suivant l'acte d'accusation que vous m'avez fait parvenir.

Je me tiens à vote disposition pour tout renseignement complémentaire, et bien entendu, je vous ferais parvenir les minutes du procès en temps voulu.

Cordialement

Dame Keltica
Procureur de Bourgogne

Est ce que ceci est bon ?
Classe t'on cette affaire ?

Elva. a écrit:

Citation :

La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans le tribunal...
Elle annonça d'une voix ferme le verdict :
Gentes Dames, Messires,

Dans le Procès opposant l'Accusée Elva. au Duché de Bourgogne
En Date du 30ème jour du mois d�Octobre de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Léapuce Juge de Bourgogne.
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Attendu la teneur des preuves
Attendu le traité de coopération judiciaire dit de Maathis.
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
prononçons la relaxe de l�accusée
Justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 30ème Jour du dixième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne
La prévenue a été relaxée pour vice de procedure
*se tournant vers le greffier la juge lui demanda de prendre note pour
La procureur dame kelkica :
J�ai bien eu réception du courrier du Duc de Franche-Comté. Qui ne ma apporter aucuns éléments
Pouvant nous aider dans ce procès.

J'ai demandé que l'on juge l'affaire en appel

Attendez avant de classer cette affaire, elle est pas finie pour moi

d'accord , tenez nous au courant

Citation :

Nous, Imladris Van Ansel, Procureur de Franche-Comté, demandons par la présente que le procès opposant la Franche-Comté à Elva Casaviecchi de Sparte pour haute trahison soit déposé à la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu que les éléments apportés par la défense n'excuse en rien sa trahison
Attendu que le départ de l'ancienne procureur Elva Casaviecchi de Sparte a créé de graves dommages pour notre Justice durant la période de transition comtale qui a duré 6 jours entre la fin du mandat du franc Comte Sacrai et l'élection du Franc Comte Shenkj
Attendu que les éléments apportés par la défense sont des éléments qui n'ont aucun rapport avec le procès
Attendu que nos lois comtoises ne reconnaissent pas les procès en gargote et qu'aucune demande de procès public n'a été effectué
Attendu que les articles du traité de maathys cités par la défense ne sont pas d'application car l'accusée était déjà hors de nos provinces
Attendu que la juge n'a apporté aucun argument pour la relaxe de l'accusée

Nous réclamons que le jugement soit révisé en conséquence.

Fait à Dole le 11 Novembre 1457
Imladris Van Ansel ,
Vicomte de Voiteur, Seigneur de Charency
Procureur de Franche-Comté

Demande d'appel à la Cour d'Appel de France

Appel refusé

à clore

Citation :

Expéditeur : Keltica d'Avalon
Date d'envoi : 2009-11-19 23:36:56
Bonsoir à vous messire ;

je viens vous informer que la Cour d'Appel a statué pour le dossier Elva. , et c'est avec regret que je vous annonce le refus de cet appel...

voici ce qui m'a été dit :

"Madame

La procure a rejeté votre demande.

La procure ne voit pas ce qu'il pouvait ressortir d'autre que la relaxe, pas de réquisitoire, des preuves et témoignages de l'accusation inexistants.

Désolé"


Je suis vraiment désolée pour vous, malgré nos efforts...

Cordialement

Dame Keltica
Ex-procureur de Bourgogne