[clos] Phoenixlerouge (TALP Brigandage)

Ville de Pontarlier

Les faits:
Sieur Lechat à déposer plainte ce jour, par missive contre le Sieur Phoenixlerouge pour brigandage et racket.

Préjudice en cours d'estimation

Lien vers le dossier: dossier TALP

NB: nos services enquêtent encore sur la localisation des faits, la nature du préjudice et attendent la preuve de l'infraction

Citation :

Phoenixlerouge

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Sans dossier complet je ne peux pas lancer le procès, il me faut les preuves.

madame le juge?

seul le proc a le pouvoir de mettre en procès et si il prend une décision...............je ne peux intervenir sur cette décision, quelque soit mon sentiment.

bon, ben je vais argumenter moi meme alors....je ne vous demande pas de l'obliger

Citation :

Concernant les affaires judiciaires, l'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise).

avec un temoignage, c'est tout a fait recevable..

je sais bien.

Mais autant je peux argumenter avant la décision mais pas aprés.

Toi tu peux ^^

Ecoutez j'ai consulté le dossier et j'ai pris ma décision... On n'a même pas la preuve que les faits ai eu lieu en FC et je ne tiens pas à outrepasser mes droits.

Par conséquent ça attendra...

(on m'a suffisamment bourrer le mou sur l'ouverture de procès qui ce doit d'être complète et de de baser sur des faits avérés alors n'essayer pas aujourd'hui de me convaincre du contraire car là je vais commencer à remettre votre discours en question)

je n'essaye nullement de vous convaincre....

de toute façon, ça m'est egal..d'autres chats a fouetter

Citation :

Expéditeur : Lechat
Date d'envoi : 2010-03-25 18:54:02

bonjour je mon souviens pas trop entre Vesoul et Pontarlier
18-03-2010 04:09 : Vous avez été racketté par Phoenixlerouge .

Lechat

le malfrat est a Vesoul

au moins on a une preuve là


ok je sors

Et le montant du préjudice?

Nan mais moi je veux bien, mais bon faut que ça serve à quelque chose car si Madame le Juge fini par relaxé... je ne vois pas l'intérêt autant attendre d'avoir un dossier recevable.

Citation :

Montant du vol : 2 pains soit 12 écus

premiere page du dossier, troisieme ligne

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Phoenixlerouge, accusé d'un racket.
Selon les preuves réunies par le Brigadier Etoile5622 de la garnison de Pontarlier, l’accusé aurait racketté le Sieur Lechat le 18 mars de l'an grâce mil quatre cent vingt huit entre Vesoul et Pontarlier .
Le préjudice subi par la victime serait selon le témoignage recueilli de 2 pains soit 12 écus.

Or, se faisant, en vertu du Livre III du Codex de Franche Comté, soit le Code Pénal et Judiciaire, Chapitre 2, Article 2, Alinéa 1 qui stipule :

"Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Pontarlier est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dp-talp-brigandage-phoenixlerouge-lechat-t29028.htm#678346

Le Casier du Sieur Phoenixlerouge est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/phoenixlerouge-t23191.htm?highlight=phoenixlerouge


Enoncé à Vesoul le 29 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark

Citation :

Bonjour ,

Je ,e comprend rien , j'étais a la recherche de nouveau contract pour ma mairie et là j'apprend que l on m accuse de brigandage.

Juste un avis....juste...apres c'est vous le chef..
on aura pas le screen, c'est depuis trop longtemps...c'est peut etre le moment de faire du rp et de convoquer des temoins , et de demander a la prevoté de contacter le maire de Grandson pour savoir si le contrevenant travaillait bien pour le mairie de Grandson..

juste une idee comme ça

Oui je vais faire ça... j'envoie de ce pas une missive au Prévôt.

Citation :

Bonsoir Monsieur le Prévôt,

Je vous écrit ce soir afin de vous demandez si il serait possible d'avoir un complément d'enquête dans l'affaire Phoenixlerouge. En effet, comme me l'a suggéré la greffière, il nous serait utile d'avoir le témoignage du maire de Grandson afin de savoir si effectivement l'accusé était mandaté par sa mairie pour décrocher de nouveaux contrats.

Cordialement,

Estelbad von Riddermark,
Procureur de Franche Comté

Citation :

Expéditeur : Ulderic
Date d'envoi : 2010-04-05 11:49:33

Bonjour Messire.

Je confirme bien que messire Phoenixlerouge est notre CAC est qu'il est en Franche Comté afin de trouver des contrats commerciaux.

Mais à ma nouvelle chercher des contrats commerciaux et le fait de brigander n'est pas la même chose. Et comme vous pouvez vous en douter, je n'aurais jamais donner la permission de brigander sur les terres Franc Comtoise.

Si il a attaqué des personnes sur les routes Franc Comtoise, je presente mes excuses aux peuples Franc Comtois et car en tant qu'Avoyer de Grandson, je condanne les faits effectué par notre CAC.

Pouvez vous, me transmettre sont acte d'accusation, afin d'en savoir le motif.

Je vous remercie d'avance, et je m'en excuse de l'acte de messire Phoenixlerouge.

Cordialement,

Ulderic,
Avoyer de Grandson.

J'appelle le gendarme qui a mené l'enquête... car je pense qu'on ne pourra pas tirer grand chose de la victime

Citation :

Votre honneur,

Après avoir contacté la mairie de Grandson, il s'avère que le Sieur Phoenixlerouge est effectivement le CAC de cette ville. En revanche, cela ne change rien aux faits qui lui sont reprochés. En effet, ce n'est pas sous prétexte qu'il est mandaté par sa mairie que le Sieur Phoenixlerouge peut impunément priver les voyageurs qui croisent son chemin de leurs biens.

Par conséquent je demande à ce que le Sieur Phoenixlerouge soit condamné à 3 jours de prison, ainsi qu'à une amende de 75 écus.

Énoncé à Vesoul, le 10 avril de l'an grâce mil quatre cent cinquante huit.
Par le procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark

Citation :

*Le jeunot se frotte le menton l'air concentré, relit chaque ligne du dossier devant lui, soupire et relève son regard sur l'assistance, regardant toutes les personnes présentes avant de fixer son regard sur l'accusé.*

Nous nous basons ici sur deux témoignages contradictoires. Une personne qui se dit victime d'un crime, et une personne qui est désignée comme coupable de ce crime mais se dit innocente.

La loi dit dans l'alinéa 1 et 4 de l'article 2 du chapitre 2 du code Pénal de notre codex :

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Mais elle ne saurait désigner lequel de ces deux témoins, la victime ou l'accusé nous ment.

*Le juge pianote du bout des doigts sur la table de bois. Dans ce genre d'affaire c'est du hasard, qui croire ? Il semble illogique qu'une personne porte plainte pour brigandage alors qu'elle ne l'a pas été, mais si ça se trouve, c'est un vieux compte à régler... Et puis finalement l'étincelle...*

L'accusé ne donne aucun alibi, et a préféré se taire suite aux dernières déclarations faites dans ce tribunal, j'y vois donc une preuve de sa culpabilité, et invite l'accusé, que je reconnais coupable, à réfléchir à son acte et à la gravité que représente un faux témoignage en le condamnant à 4 jours de prison.

Fait le dix-septième jour du mois d’Avril de l’an de grasce 1458, par moi, Erwin Adams de Mélincour, juge de Franche Comté.