[Clos] Matronne - TALP

Ville de Poligny

Résumé :
Dame Matronne est accusé de TALP (insultes) sur la personne de Sieur Kenny78 qui a porté plainte le 08/07/1456. Il lui a été demandé de présenter des excuses ce qu'elle n'a pas fait. Son courrier en est même le contraire..


Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Dame Matronne comparait devant nous pour trouble à l'ordre public. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de poligny, l'accusé à insulté le plaignant Kenny78, le 08 juillet 1456. L'accusé est ici devant car elle n'a pas respecté le Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 en vigeur.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-talp-injures-matronne-t19401.htm

Decret municipal sur la grille des prix:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusée peut se faire représenter par un avocat.

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

me souviens plus de ce que j'ai dit etle pauvre ti chou a besoin d'une cour de justice pour se défendre................quel malheur peut même pas tenir sa culotte tout seul

Réquisitoire de l'accusation

*Bobyzz regarda avec étonnement l'accusée*

Dame Matronne, qu'a donc fait le Sieur Kenny78 pour se faire insulter de la sorte ? Vous ne vous souvenez pus de vos propos? Je vas vous rafraichir la mémoire, voici ce que vous avez écris au Gendarme comme réponse a sa missive :

https://2img.net/r/ihimizer/img503/6242/matinjurxb6.jpg

La mémoire vous revient maintenant ?

Personne ne vous a appris a être polie même avec les personnes que vous n'appréciez pas?

*Le Procureur se tourna vers le bureau du Juge*

Votre Honneur,

L'accusée Matronne a un comportement fort méprisable surtout envers un Gendarme investit pour son village, en passe de devenir Maire.
Elle assume plus que pleinement ses dires et se moque de nous en nous racontant des balivernes.

Voici les faits :
https://nsm01.casimages.com/img/2008/07/05//080705015340287802243934.jpg

Et la récidive par missive au Gendarme, toujours tourné sur le plaignant :
https://2img.net/r/ihimizer/img503/6242/matinjurxb6.jpg

Je vous demande, Votre Honneur, de reconnaitre l'accusée Matronne coupable de trouble à l'ordre public pour insulte sur la personne du Sieur Kenny78 et de la condamner à des excuses publiques sur la place publique de son village ainsi qu'une amende de 20 écus.

Fait à Dole, le 14 juillet 1456
Par le Procureur Boybzz

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

pas question

Verdict

Citation :

*Agasthène, après avoir écouté la défense plus que légère de l'accusé, rendit son verdict assez indigné par le comportement de Dame Matronne.*

Dame Matronne, comment pouvez-vous tenir des propos de cette sorte ? De plus, j'aurai souhaité que vos plaidoiries soient un peu plus consistantes et plus réfléchies car là franchement, il vous aurait été préférable de ne pas vous manifester.

Le Procureur demande une amende de 20 écus et des excuses sur la place publique.

Et bien moi, je vous demande de verser une amende de 33 écus et de présenter vos excuses publiques ou privées à la victime de la façon que vous jugerez la meilleure.

Je pense que messire Kenny78 pourra toujours attendre ses excuses mais bon, je garde une petite lueur d'espoir malgré que vous ayez l'air incorrigible.

J'espère très sincèrement pour vous de ne plus vous revoir dans mon Tribunal pour des faits similaires.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 19 juillet 1456*

Affaire classée