[Clos] Mat_le_blanc - TALP

Ville : Luxeuil

Résumé :

Sieur Mat_le_blanc s'est rendu coupable de non respect de quitter le territoire suite à la fermeture des frontières. Une première lui avait été envoyé le 18 décembre, puis une seconde le 31 décembre. Aunune réponse suite à ses lettres d'avertissements .

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le jour semblable aux autres qui se déroule au tribunal, le procureur abandonne le dossier de l'affaire au juge, et se rend à la barre.*

Votre honneur, nous sommes présent pour statuer sur l'affaire de Mat_le_blanc pour non respect de la fermeture des frontières. Celui ci n'a pas accepté de quitter le territoire. Une première lettre lui avait été envoyé le 18 décembre, puis une seconde le 31 décembre. Malgré tout aucune réponse n'a été faite suite à ses lettres d'avertissements.

*Le procureur retourna s'asseoir.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat si il le souhaite.

Fait à Dole, le 2 janvier 1457,
par Alaellyra procureur de FC.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-talp-non-respect-fermeture-des-frontieres-mat_le_blanc-t22571.htm]

Première plaidoirie

Citation :

Ce n'est pas tout à fait exact, j'ai quitté le Duché le 20/12 et ne suis revenu que le 25 pensant que le couvre feu était terminé. Là j'étais sur le point de partir, je garde systématiquement un jour ou deux après notification pour éviter d'être la proie facile des brigands guêtant la frontière à la fermeture d'un duché.

Bien à vous

Mat

Réquisitoire

Citation :

*Après vérification, le procureur obtint la confirmation des allers retours de l'accusé. Elle retourna donc à la barre.*

Effectivement, l'accusé à bel et bien fait des allers retours. Mais pourquoi revenir ? Pourquoi ne pas écrire aux représentants franc comtois pour savoir si les frontières sont fermées ou ouvertes ?

Si nos frontières sont fermées, elles ne le sont pas pour que les voyageurs s'amusent à aller et venir impunément.

C'est pourquoi votre honneur, je requiers une amende de 10 écus à l'encontre de l'accusé.

*Le procureur retourna ensuite d'asseoir.*

Fait à dole, le 7 janvier 1457,
par alaellyra procureur de FC.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

*Ces fermetures de frontières donnaient un travail supplémentaire assez lourd pour les membres de la justice. Surtout qu'il était difficile de suivre les mouvements des voyageurs entre la Franche-Comté et l'extérieur, et parfois la communication faisait défaut, après avoir épluché le dossier, le juge put rendre son verdict*

-Messire Mat_le_blanc a bien respecter la demande de quitter le territoire suite à la première missive, même si celle-ci est restée sans réponse.
Suite à cela, il a décidé de revenir en Franche-Comté, violant de nouveau l'interdiction de traverser la frontière, avant de repartir par la suite, mais le mal était fait. L'accusé aurait du d'abord demander si les frontières étaient ouvertes avant de revenir en s'adressant au prévôt, là se situe son erreur.
Ne jugeant pas pour autant les intentions de l'accusé néfastes, je pense qu'il est cohérent de lui infliger une amende de 10 écus, l'incitant ainsi à demander avant si il n'est pas en faute vis-à-vis des lois.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 12 janvier 1457 par le juge Fabulous*