Le château de Dole
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 [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme

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Katarina
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MessageSujet: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyLun 30 Juin 2008 - 22:00

Ville de Saint Claude

Résumé :
Sieur Mark_dacascos s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Suzz pour un salaire de 12 écus pour 0 pts de caractéristiques, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint-Claude (22 écus (salaire normallement dû)). Deux réponses de sa part, mais refuse de rembourser.

Gain frauduleux :
3 écus

Dossier
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Bobyzz
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MessageSujet: Re: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyLun 30 Juin 2008 - 23:32

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Mark_dacascos est accusé d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Saint Claude.
Il a embauché Sieur Suzz, le 28 juin, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigeur stipule un salaire minimum de 15 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dp-teesclavagime-mark_dacascos-suzz-t19116.htm

Le Decret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 01 juillet 1456
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MessageSujet: Re: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyMar 1 Juil 2008 - 15:11

Première plaidoirie de la défense

Citation :
DAME Suzz a accepté ce salaire qui lui a permi de manger son pain quotidien sans s'affaiblir. Auriez-vous préféré, votre honneur, que Dame Suzz s'affaiblisse inutilement ou tape dans ses économies pour manger? Moi non. Et je suis conscient d'avoir respecté mon devoir d'habitant tout en proposant un salaire jugé "trop juste".

De plus, Dame Epsonstylus n'a répondu a mes courriers que par les memes phrases sans aucune écoute, et je m'en plains: je suis, hélas, aussi un nouveau dans le jeu.
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MessageSujet: Re: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyMar 1 Juil 2008 - 16:38

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Bobyzz qui sursautait au propos de l'accusé, était plus qu'offusqué par ce type de comportement. Il regarda l'accusé et lui dit*

Accusé Mark_dacascos, qui êtes vous, pour vous permettre de juger si un salaire est suffisant ou non? La loi est faite pour tous les francs - comtois sans exception. Si cette loi existe c'est qu'elle est légitime.

*Bobyzz se tourna vers le bureau du Juge*

L'accusé Mark_dacascos, nous montre toutes les caractéristiques de la mauvaise foi. Apparament faire de l'esclavagisme n'est vraiment pas grave pour lui, la victime devrait même se réjouir à l'écouter.
Pour toutes ces raisons, je vous demande, votre Honneur, de reconnaitre coupable l'accusé Mark_dacascos d'esclavagisme et de le condamner à 10 écus d'amende au vu du manque de respect envers les francs comtois et nos lois.

Fait à Dole, le O1 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz
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MessageSujet: Re: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyMar 1 Juil 2008 - 18:38

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Hélas, le procureur Bobyzz ne m'écoute toujours pas. Je suis déçu de le constater car si je parle, c'est en général pour que l'on m'écoute.
Soit, si votre honneur préfère que les niveau 0 ou 1 continuent à travailler à l'église pour un salaire miséreux au lieu, qu'il me condamne a une peine synonyme de défouloir, d'abus de pouvoir, et de toute puissance de la justice. Or, si, comme moi, vous trouvez injuste ce manque d'écoute, ces accusations déshonorantes, frustrantes et irrespectueuses de la personne, il doit me condamner au remboursement de la victime, à savoir Dame Suzz, compte tenu du fait que je suis nouveau, que je ne regarde pas systématiquement mes courriers et que je ne suis pas du tout initié au fonctionnement de la justice des Royaumes.

Votre honneur, fort heureusement, le choix vous apparitent.
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MessageSujet: Re: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyDim 6 Juil 2008 - 21:19

Verdict

Qu'il repose en paix

Je prononce la relaxe

La cour a parlé

*Le juge tapa son marteau sur le bureau*
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MessageSujet: Re: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyDim 6 Juil 2008 - 21:21

Il n'existe plus.
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MessageSujet: Re: [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme   [Mort][Clos] Mark_dacascos - Esclavagisme EmptyLun 7 Juil 2008 - 13:31

Affaire classée
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