[CLOS : coupable] [17/06] Kapelaha : escroquerie

Ville : Pontarlier

Dame Kapelaha s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie des steres de bois à 12écus et 12.60 écus . Aucune réponse suite aux lettres du gendarme .

dossier

Citation :

* Imladris se leva et énonça l'acte d'accusation *

Madame le Juge, vous avez devant une contrevenante qui a violé par deux fois la loi suivante :
***
Décret comtal relatif à la loi sur le commerce du bois

Article 1
Le prix public obligatoire d'une stère de bois est fixée à 3.75 écus sur l'ensemble du territoire franc-comtois.

Article 2
Le tarif subventionné pour l'achat de la production de stères de bois de Saint-Claude et Vesoul est fixé à 4 écus.

Décret voté par le parlement le 9 mars 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456
***
Elle tombe donc sous le coup de l'accusation d'escroquerie.

Je signale au passage sa non coopération avec les forces de l'ordre.

Accusée levez-vous pour vous expliquer à la Cour.

* Imladris se rassit *
* Fait à Dole le 5 mai 1457 *

HRP désolé avec mon déménagement pas évident à suivre /HRP

Citation :

Première plaidoirie de la défense
je ne plaide pas coupable dierna peut tout vous dire sur moi .

Ce serait bien de me prévenir quand j'en suis au réquisitoire...

Citation :

* Le procureur s'avança et commença à parler *

Vous avez ici un individu qui non seulement à escroquer mais n'a pas jugé digne de répondre aux missives de la Prévôté.

Votre Honneur, cet homme a escroqué à la Communauté près de 15 écus et 60 deniers.

Il n'a aucune excuse pour sa conduite.

Pour cela, je vous demande de le déclarer coupable et de le condamner à une amende de 30 écus. Il comprendra comme cela que le crime ne paie pas!

J'appelle à la barre le gendarme Chriskhan pour qu'il témoigne contre ce sire.

* Imladris se rassit *

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h57.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
bonjour monsieur le juge tous ce que je peux te vous dire monsieur le juge je n'ai escroqué personne j'ai achetée une coque a 30,95écus et une rame a 23,00écus monsieur le juge je plaide non couplable dierna peut tout vous dire sur moi merci monsieur le juge.

Citation :

La défense a appelé Dierna à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

je viens pour témoigner et vous dire la vérité sur mon amie Kapelaha.

Je connais très bien Kapelaha et je peux vous certifié que cette personne est incapable d'avoir voulu faire quelque chose de mal volontairement. s'il y a eu erreur, je peux vous certifié que ce n'ai pas voulu.

Cette personne vient d'arrivé dans notre ville. elle n'a pas encore pris tout ses repères. Elle est en train d'apprendre comment ce déroule la vie ici. Moi même en arrivant j'ai mis du temps. Alors soyez clément avec elle.

je vous demande d'annuler cette affaire qui me parait excessif.

Je peux vous certifiez que dans le futur vous entenderz parler ce cette personne mais que en bien.

Et pour que cela est lieu, il ne faut pas commencer à lui mettre des batons des les roue.

C'est une lamentable erreur, soyer clément avec elle. Annuler ce procès.

Merci.

Citation :

L'accusation a appelé Chriskhan à la barre

Voici son témoignage :
Chriskhan s'approcha de la barre et déclara : Messire le Juge, Messire le Procureur, je confirme les dires du Procureur Imladris. Le contrevenant n'a répondu à aucun de mes 3 messages courtois y compris 1 rappel.
Je rappelle que le décret en vigueur à Pontarlier est un maximum de 4,50 écus pour le bois (et non un prix fixe de 3,75 comme énoncé) Le délit reste entier.
Il n'y aurait pas à mon sens d'idée de récidivive car les deux stères fautives ont pu être placées en même temps mais saisies par moi à un jour d'intervale.
Messire le Juge, Messire le Procureur, j'en ai terminé. Je vous demande la permission de me retirer.

Tu peux rendre ton verdict

Citation :

Accusée, levez-vous.

Moi, Elaessya, Juge de Franche-comté, vous déclare coupable non seulement d'escroquerie mais également de mauvaise foi.
Que vous soyez nouvelle ici et perdue, je le conçois. Toutefois vous auriez dû répondre aux lettres des gendarmes que vous avez reçues et vous auriez pu demander à n'importe qui - en commençant par eux - de vous expliquer ce que vous aviez à faire ou qui contacter. Je suis sûre que tous, et votre amie par exemple, vous auraient aidée de bon cœur.

Considérant que vous n'avez pas de fortune, je vous inflige la peine d'une journée en prison, ceci afin que vous méditiez sur votre comportement.

* Fait à Dole le 17 juin 1457 par le juge Elaessya *

Je classe.