[Clos] Guglius : escroquerie

Ville de Dole

Les faits:
Sieur Guglius s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant le 16 Sep 1456 à la gendarmerie 2 légumes à 14.30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (10 écus).
Le contrevenant est en récidive pour ces faits.

Montant du gain perçu : 8.60 écus

Malgré de très nombreuses relances et un délai d'attente suffisant, l'intéressé n'a jamais répondu à nos missives de rappel.

Récapitulatif du casier
- Escroquerie : à Dôle le 28/06/1456 : condamné à une amende de 60 écus
- Escroquerie : à Dole le 26/07/1456 : condamné à une amende de 60 écus
- Escroquerie : à Dole le 14/09/1456 : demande de procès en cours

Dossier de la gendarmerie de Dole: dossier escroquerie

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Guglius comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Dole, il a vendu deux légumes, le 16 Septembre1456 sur le marché de Dole, à 14.30écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 10 écus. De plus, il est déjà venu devant cette cour pour le même délit.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-proces-recidive-escroquerie-guglius-legume-t20710.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-capitale-dole-t7288.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 24 Octobre 1456 Par le Procureur Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,

En tant qu’avocat de profession, j’informe la cour que j’assurerai moi-même ma défense.
Même s’il apparaît que nous sommes ici dans un cas flagrant de récidive, j’avoue effectivement avoir vendu ces 2 légumes au prix de 14,30 écus.
Toutefois, je vous demanderai de faire preuve de diligence à mon égard, et ce pour 2 raisons :
Premièrement parce que, même s’il apparaît que j’ai effectivement vendu ces 2 légumes à un tel prix, je n’en avais aucunement l’intention ! (Ne dit-on pas que, pour constituer une infraction, il faut l’élément matériel ainsi que l’élément intentionnel ?). En effet, je ne pouvais payer mes impôts et assurer en même temps le besoin fondamental qui est de manger. Dans ce cas, je n’avais pas d’autre choix que celui-là.
Deuxièmement parce que, lorsque la milice m’a demandé de racheter mes 2 légumes au même prix, je l’ai fait immédiatement !!! Seulement, il se trouve qu’il y avait à ce moment là 4 légumes sur le marché au prix de 14,30 écus et que j’ai racheté les 2 légumes de quelqu’un d’autre ! Cela prouve donc que je n’avais aucunement l’intention de frauder et également la volonté de réparer mon dommage !
Pour ces 2 raisons, et par le fait que je suis maintenant devenu quelqu’un de respectable dans la société (et donc que je peux assurer pleinement mon avenir), je vous demanderai, Monsieur le juge, de prononcer la nullité pure et simple du procès.

On peut se renseigner si il a effectivement acheter à quelqu'un d'autres ? Quand j'étais gendarme ça m'arrivait aussi.

Réquisitoire

Citation :

*Katarina se leva et s’adressa à l’accusé.*

Ce n’est pas la première fois que l’on vous voit dans ce tribunal. Et pour les mêmes faits en plus, vente de légumes à prix exorbitants. Vous aviez déjà été contacté par la gendarmerie qui vous avait informé du prix de vente. Donc permettez-moi de douter de votre non intention de frauder.

Quand au rachat de ces deux légumes que vous dites avoir acheter à quelqu’un d’autres ... en avez-vous la preuve ? Cet homme ou cette femme peut-il confirmer vos dires ?
Quand vous avez vu que la personne a qui vous avez acheté ces dits légumes n’étaient pas le gendarme qui vous avait écrit pourquoi ne pas l’avoir prévenu tout de suite ?
Pourquoi attendre pour le mentionner d’apparaître devant cette cour ?

*Elle le regarde d’un air suspicieux*

Je ne suis absolument pas convaincu que vous nous dites la vérité … beaucoup trop de questions et d’incompréhension demeure dans votre témoignage.

*Elle se tourne alors vers le juge*

Je demanderais contre l’accusé ici présent, une amende de 19 écus (gain frauduleux arrondi a 9 écus + 10 écus pour la récidive) à moins qu’il puise nous apporter la preuve de son remboursement …

Fait à Dole, le 27 Octobre 1456, par la Procureur Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,
Il n'est pas question ici de la méconnaissance du fait de l'infraction mais du fait que je n'avais pas d'autre choix que de celui de vendre ces 2 légumes à un tel prix.
En outre, j'ai racheté ma faute immédiatement comme on me l'a demandé et estime par conséquent avoir réparé le préjudice que j’ai commis.
C’est quand on m’a assigné en procès que j’ai essayé de retrouver la personne à qui j’avais racheté ces 2 légumes.
Malheureusement, l'historique ne permet pas de remonter si loin afin de prouver mes dires : la personne reste donc introuvable pour moi...
Par contre, je peux prouver que j'ai vendu par après mes légumes à un prix normal, soit 10 EUR et appelle de ce fait un témoin à la barre.
Cela ne vous suffit-il donc pas pour comprendre que cela ne se reproduira plus ?
Compte tenu des circonstances qui précèdent, je demande la nullité pure et simple du procès.

La défense a appelé Italian à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur , Madame la procureur , je suis boulanger de metier .
Donc je sais au combien l'argent et dure a gagné et au file du temps je suis devenu tres regardant sur le prix des produits en vente sur le marché .
Tout cela pour vous dire , votre honneur , que jamais je n'aurais acheter un legume a un prix aussi elever .
Mes salutations

La défense a appelé Silmarils à la barre

Le témoin n'est plus de ce monde ...



Edité le 31/10.

Citation :

* Le juge écouta attentivement. L'affaire n'est pas évidente. l'un clamé son innocence alors que le bureau du procureur et la gendarmerie disaient le contraire. Il prit enfin sa décision. *

Messire force est de constater que vous n'avez fait aucun effort pour vous empêcher d'arriver devant cette cour. Je ne puis que constater votre mauvaise foi sans compter qu'au vu de votre dossier ce n'est pas la première fois que vous vous trouvez devant un juge. Je suis au regret de vous condamner coupable.

* Le juge regarda la bourse vide de l'accusé *

Hum, voyant que n'avez pas pensé à prendre de l'argent sur vous et que vous êtes en état de récidive. Je vous condamne à 3 jours de prison!

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 31 octobre 1456 *

Affaire classé.