[Clos] Esclavagisme (récidive) Mariap525/karim14

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur rejoint la barre après avoir remit le dossier au juge.*

Votre honneur, est accusé en votre tribunal Dame Mariap525. L'accusée s'est rendu pour la cinquième fois coupable d'esclavagisme !
Le 17 décembre de cet an, l'accusée a embauché Karime14 pour 12 écus soit 3 écus en dessous du salaire minimum. L'accusée ne peut prétendre ignorer l'existence de la grille des salaires minimum étant donné ses multiples récidives. Il va de soit que j'attends de votre part un comportement strict et ferme.

Vous trouverez les preuves au dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/demande-esclavagisme-recidive-mariap525-karim14-t22326.htm

*Le procureur se tourna vers l'accusée.*

Vous pouvez vous faire représenter par un avocat.

*Puis il retourna s'assoir.*

Facit à Dole le 19 décembre 1456 par le procureur, sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Désoler mais je ne m'était pas aperçu qu'il y avait un salaire minimum a verser c'est d'aileur pour cela que j'ai du le faire plusieur fois. Je m'excuse encor et suis prete a dédomager ces personne comme je le pourrai.

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur rejoint la barre.*

Dame, c'est la cinquième procédure pour esclavagisme à votre encontre. Vous ne pouvez ignorer l'existence de la grille des salaires. Vous avez reçut assez de courriers vous signalant que vous étiez hors la loi lors de ces quatre autres procédures pour le savoir !

*Il se tourna vers le juge.*

Votre honneur, je requiert contre l'accusée une amende de 20 écus et le remboursement via les services de la prévôté des trois écus non versés à Karim14.

*Le procureur rejoint en suite sa place.*

Faict à Dole le 21 décembre 1456 par le procureur, sieur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

oui j'accepte cette decision

Citation :

Le juge Fabulous avait écouté les différentes parties avec attention. Il prit alors la parole, procédant ainsi à son premier jugement depuis sa nomination au conseil.

-Dame Mariap525 est reconnue coupable pour avoir enfreint une loi qu'elle ne peut prétendre ignorer après les différentes interventions à son égard des services de gendarmerie.
Pour cela elle sera condamnée à payer une amende de 30 écus, dont 3 écus envers la personne lésée Karim14 par le biais de la prévôté et elle fera également un jour de prison pour multi-récidive de délits mineurs. Cela lui permettra de réfléchir sur les sanctions qu'elle risque si elle continue à commettre ce genre de délits. Ma clémence n'est due qu'au fait que l'accusée reconnaît ses fautes et accepte sa sentence.
Que je ne vous revois pas ici ou la peine sera bien plus lourde.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 26 Décembre 1456 par le juge Fabulous*

[Je mets ça ici pour prendre de l'avance mais je rendrais mon jugement IG que demain, respectons la trêve de Noël, ne gâchons pas les fêtes ]

Affaire classé.