[Procès Clos / SS] Esclavagisme (récidive) : Mariap525/karim14

Maria525 s'est rendu coupable d'escalvagisme le 17/12 en embauchant Karim14 a un salaire de 12 écus ce qui est non conforme a la grille des salaires de luxeuil ( 15 écus normalement du)

Gain perçu 3 écus

Preuve :




Fiche du contrevenant:

Né(e) le 15 Octobre 2007

Citation :

Mariap525 fête son anniversaire le 16 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 65
Argent : 124

Mariap525 cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 18 Décembre 2008 à 09h31

Courrier au contrevenant:

Dame,

Citation :

Vous avez engagé sieur Karim14 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 15
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous demande de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Salutations,

Mephisto30 brigadier de gendarmerie mobile

Courrier à la victime :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été engagée par dame Mariap252 pour un salaire de 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 15 points de caractéristique
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Bien à vous
Mephisto30 brigadier de gendarmerie mobile

Casier

Demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

Le juge Fabulous avait écouté les différentes parties avec attention. Il prit alors la parole, procédant ainsi à son premier jugement depuis sa nomination au conseil.

-Dame Mariap525 est reconnue coupable pour avoir enfreint une loi qu'elle ne peut prétendre ignorer après les différentes interventions à son égard des services de gendarmerie.
Pour cela elle sera condamnée à payer une amende de 30 écus, dont 3 écus envers la personne lésée Karim14 par le biais de la prévôté et elle fera également un jour de prison pour multi-récidive de délits mineurs. Cela lui permettra de réfléchir sur les sanctions qu'elle risque si elle continue à commettre ce genre de délits. Ma clémence n'est due qu'au fait que l'accusée reconnaît ses fautes et accepte sa sentence.
Que je ne vous revois pas ici ou la peine sera bien plus lourde.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 26 Décembre 1456 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Coupable. Condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 30 écus.



Des nouvelles de la victime ?

Non il ne repond pas

Alors tant pis pour lui.