[Proces clos] Esclavagisme Scrapi91/Poupou (recidive)

la demoiselle Scrapi91 s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Poupou à 12 ecus au lieu de 15 min pour 0 à 5 Points de caracteristiques



gain frauduleux : 3 Ecus

Fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 19
Scrapi91 cultive du blé.
Dernière connexion le 11 Septembre 2007 à 19h21

missives envoyées

Citation :

Vous avez engagé Poupou pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 5 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere zyanza


Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

Citation :

Vous avez été engagé par Scrapi91 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 5 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/Scrapi91-Multi-delit-p250447.htm#250447

contrevenant
Dernière connexion le 11 Septembre 2007 à 19h21
victime
Dernière connexion le 11 Septembre 2007 à 02h37

contrevenante
Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 17h56

relance

Citation :

Il vous reste 24 h pour donner reponse a mon precedent courrier sous peine de Proces

Victime
Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 14h19

relance

Citation :

il vous reste 48h pour pouvoir etre remboursé des 3 ecus sinon nos passeront outre.

contrevenant
Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 17h56

victime
Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 14h19

contrevenant
Dernière connexion le 15 Septembre 2007 à 11h27

victime
Dernière connexion le 13 Septembre 2007 à 14h19

proces

ma reponse

Citation :

afin que je puisse vous rembourser vous allez acheter une miche de pain à 6,30 ecus et la remettre en vente apres m'avoir prevenu au prix de 9,30 ecus. Sachez que cette manoeuvre est normalement interdite et peux faire l'objet de poursuites.

merci

lien du dossier dans le casier

proces lancé depuis je sais pas quand

Le remboursement a été effectué ? Je relaxe, donc ?

(j'ai pas eu l'info à la cour de justice, désolé si ma demande parait un peu bête ^^)

le remboursement n'a pas été fait par le contrevenant non j'ai moi meme remboursé la victime.

Ah oui, j'avais mal lu. Comme quoi, je fais bien de demander

oui

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Accusée, levez-vous.

Bien, je ne pense pas qu'il soit nécessaire de s'attarder sur votre cas.

Je vous condamne donc à 3 écus d'amende pour esclavagisme, et 7 écus pour non présentation devant la cour et non réponse aux courriers de la gendarmerie, ce qui nous fait perdre notre temps, et l'argent de la gendarmerie qui a dû rembourser elle-même la victime.

Soit un total de 10 écus.

Vous pouvez quitter la salle.

Fait à Dole, le second du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.