[Proces clos] Esclavagisme : Mariap525/Moii96

Dame Mariap525 s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Sieur Moii96 un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

Montant du Gain: 3 écus

Preuves:



Fiche du contrevenant Mariap525

Citation :

Né(e) le 15 Octobre 2007
Mariap525 fête son anniversaire le 16 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 48
Argent : 42
Mariap525 est boulanger.
Mariap525 cultive du blé et élève des cochons.
Dernière connexion le 09 Septembre 2008 à 15h09

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Mariap525,

Vous avez été pris ce jour en flagrant délit de récidive d'esclavagisme en embauchant Sieur Moii96 pour 12 écus pour 0 à 4 caractéristiques
Selon les lois de Franche-Comté, tout cas de récidive est passible de procès, nous devons donc en référer au procureur. Un procès vous sera donc intenté et si dans le cadre de ce dernier vous souhaiter vous faire défendre par un avocat, contactez la greffiere Elffriede
Salutations,

Adjudant Etoile, Brigade de Luxeuil

Misssive adressée à la victime:

Citation :

Sieur Moii96,

Vous avez été engagé par Mariap525pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de contacter me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Etoile5622, Adjudant de Luxeuil

Casier

Le présent dossier n'est pas repris dans le récapitulatif du casier à rectifier

demande de procès

Réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Moii96
Date d'envoi : 2008-09-11 17:58:33


Que dois-je faire
bien le merci

Réponse a la victime :

Citation :

Sieur Moii96,

POur récupérer votre dû, vous mettrez en vente dès que possible une miche de pain au prix de 9,60 écus, soit 3 écus plus cher que le prix maximal fixé par la mairie.

J'achèterais cette miche de pain dès que vous m'aurez signalé sa mise en vente.

Dans l'attente de votre réponse,

Salutations,

Adjudant Etoile

Réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Moii96
Date d'envoi : 2008-09-12 07:15:49


voilà je la mets en vente

Transaction effectuée avec la victime :


Réponse a la victime :

Citation :

Sieur Moii96,

J'ai donc acheté votre miche de pain à 9,60 écus, vous avez donc récupérer vos 3 écus.

Merci de votre coopération et bonne continuation.

Adjudant Etoile

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Le juge regarda l'accusée et son lourd dossier *

Je vais vous donner une bonne leçon ma Dame. Apprenez à respecter les lois ! Je vous déclare coupable et je vous condamne à une amende de 300 écus !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 14 septembre 1456 *
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus.

bon on va pas lui demander de rembourser elle pourra pas avant des lustres

Procès clos, condamné à 300 écus d'amende