[Clos] Darkcelt: TALP (Révolte)

Ville de Luxeuil

Les faits:
Darkcelt s'est rendu coupable de TALP en se révoltant contre la mairie dans la nuit du 23 au 24 novembre 1456.

Préjudice : néant, révolte matée

lien vers le dossier: dossier révolte

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur rejoint la barre après avoir remit le dossier au juge.*

Votre honneur, comparait devant nous sieur Darkcelt sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public. En effet, ce dernier a tenté de ce révolter à la mairie de Luxeuil le 24 novembre de cet an vilotant ainsi l'artcile I du chapitre III du Droit pénal.

Vous trouverez les preuves dans le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-talp-revolte-darkcelt-t21965.htm

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis il retourna à sa place.*

Faict à Dole le 19 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

M le juge, M le procureur, Mrs les jurés, melle la greffière, je vous salue et vous demande votre attention car voici ma plaidoirie:

Je ne nie pas avoir chercher a me revolter dans la nuit du 24 novembre de cette année. Effectivement dans un accès de rage et par un excès de bière j'en suis venu a me revolter contre l'ingerance et les manières dont etaient gerés la mairie a ce moment. Je ne cherchais nullement a nuire au pouvoir en place ni même a le prendre de force mais simplement a exprimer mon mecontentement. Je conviens qu'il aurait été plus judicieux de le faire de manière plus noble mais cependant a ce moment précis, je n'ai vu que cette solution qui n'en était pas une!
C'est pourquoi M le juge, M les jurées, M le procureur, humm Melle la greffière je demande votre clemence, car il s'agit ici d'un procès d'intention qui m'est dressé puisque mon action n'a crée de tort a personne ormis a moi même, de plus comme vous pouvez le constater lors de ma "revolte" que personnellement je qualifirai de grogne, j'etais seul ce qui prouve bien qu'il ne s'agissait pas réellement d'une revolte orchestré par une coalition revolutionnaire n'est ce pas?

Après ces expliquations Darkcelt regarda a nouveau l'assemblée, fit un sourire a la greffière et retourna s'assoir.

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur prit de nouveau la parole.*

Que vous ayez été seul ou non, la loi a été violé. Tout ce que vous venez de dire peut être un facteur atténuant mais ne peut pas effacer le fait qu'il est une loi et qu'elle doit être respectée.
Si vous êtes contre les décisions prise par la mairie, exprimez ce mécontentement via la halle, dans les lieux de débats prévues à cet effet et non en enfreignant la loi. Cela me parait d'être une façon plus sage d'agir.

*Franchesco se tourna vers le juge.*

Votre honneur, je requiert contre l'accusé une amende de 20 écus.

*Le procureur retourna s'assoir.*

Faict à Dole le 20 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Après quelques instants de reflection Darkcelt se leva afin de prendre la parole.
M le procureur, nous disons donc la même chose, certe j'ai enfrain la loi mais d'une manière que l'on pourrait qualifier d'attenuée, de plus comme vous pouvez le constater, je n'ai encore jamais crée de trouble dans notre province, nous pouvons même dire que mon cassier judiciaire et jusqu'a present vierge de tout delit, j'en implore donc M le juge qu'une peine avec sursis soit declaré contre moi, comme c'est souvent le cas dans d'autres tribunals dans le même genre de cas et lorsque l'accusé se montre courtois et respectieux de l'autorité. J'estime qu'une amende est peu judicieux comme peine car il exprime plus la volonté de la cour donc du comté de s'enrichir sur le dos des contribuables, là ou une peine réelle mais avec sursis en cas de recidive laisse tout de même comme une épée de Damoclesse au dessus de l'accusé, de plus c'est plus moralisateur qu'une amende.
Voilà je vous remercie M le juge, Mrs les jurés, M le procureur, humm Melle la greffière (clin d'oeil!) d'avoir preter attention a ma plaidoirie, j'ose croire que je serais entendu par vous et vous souhaite par ces temps heureux une bonne fin d'année.
Sur ces paroles Darkcelt regagna son siège non sans jeter un dernier coup d'oeil vers la greffière occupée a transcrire les dernieres paroles.

Citation :

-Nous sommes ici en présence d'une infraction avérée de la loi. Quelqu'un vous a reconnu essayant de vous révolter contre la mairie de Luxeuil dans la nuit du 23 au 24 Novembre. La justice ne peut donc que vous déclarer coupable vis-à-vis des actes d'accusation. Je concède cependant des circonstances atténuantes à messire Darkcelt puisque cette révolte n'est pas rentrée dans le cadre d'une organisation à plus grande échelle. La sentence est donc la suivante: 15 écus d'amende de manière à ce que désormais vous maitrisiez vos gestes...et l'alcool que vous buvez par la même occasion.

La justice a été rendue.

*Le juge tapa du marteau pour appuyer son verdict*

*Fait à Dole le 26 Décembre 1456 par le juge Fabulous*

[Verdict IG demain ainsi que le classement du dossier, trêve de Noël oblige!]

Affaire classé.