[Clos] DameKay - TALP

Ville : Poligny

Résumé :

Dame DameKay s'est rendu coupable de non respect de quitter le territoire suite à la fermeture des frontières. Une lettre lui a été envoyé le 30 décembre. Aucune réponse suite à cette lettre d'avertissement.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Les dossiers s'étaient entassés en une nuit, le procureur se saisit de la pile, lisant le premier dossier en se rendant au tribunal, une fois sur place elle se contenta de donner le premier dossier avant d'aller à la barre.*

Votre honneur, nous sommes présent pour statuer sur l'affaire de Damekay pour non respect de la fermeture des frontières. Celle ci n'a pas accepté de quitter le territoire. Une lettre d'avertissement lui a été envoyée le 30 décembre. Malgré tout aucune réponse n'a été faite suite à la réception de la dite lettre.

*Le procureur retourna s'asseoir.*

L'accusée peut se faire représenter par un avocat si elle le souhaite.

Fait à Dole, le 3 janvier 1457,
par Alaellyra procureur de FC.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-talp-non-respect-fermeture-des-frontieres-damekay-t22588.htm]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

*Milles fois damnées frontières... Le procureur en était là de ses réflexions quand son tour fut revenu de parler.*

Et bien... L'accusé ne souhaitant pas venir s'expliquer sur l'affaire et nous donner les raisons de sa présence, je pense qu'il n'y a nul besoin de tergiverser plus longtemps.

Je requiers pour l'accusée une amende de 40 écus.

*Le procureur retourna s'asseoir en silence.*

Fait à Dole, le 10 janvier 1457
par Alaellyra, procureur de FC.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

*Et hop un procès pour non respect de la fermeture des frontières! Tant d'originalité dans la raison des procès brisait la monotonie judiciaire du juge Fabulous. Surtout devant un accusé absent, le bonheur était à son comble. Après un long soupir d'ennui, il clama son verdict.*

-Damekay s'est rendue coupable de non respect de la fermeture des frontières franc-comtoises. Devant le mutisme de l'accusé face aux services de la prévôté et au sein du tribunal même, l'accusé est déclaré coupable et paiera une amende de 30 écus. Rien de plus à dire.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 14 janvier 1457 par le juge Fabulous*