[Clos] Capoeiriste57 - TALP

Village de Luxeuil

Résumé:
Sieur Capoeiriste57 s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir fait présence en lance dans les villes de Vesoul et de Luxeuil. Il refuse de détruire sa lance ou de demander une autorisation de circuler au connétable. Il sera demain en Lorraine...

Dossier - Lance de Capoeiriste57, Soniador

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur capoeiriste57 comparait devant nous pour trouble à l'ordre public. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, il refuse de déclarer sa lance et de la détruire, alors que la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, Article 5 relatif aux groupes armées, milice et lance stipule l'obligation à tout non francs comtois de demander une autorisation préalable.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dp-lance-de-capoeiriste57-soniador-t19373.htm

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 5:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 07 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir monsieur le juge

je ne vois absolument pas ou j ai troublé l ordre public si c est le fait d avoir fait une lance je trouve pas cela troubler l ordre public j ai fait cela afin de me deplacer plus rapidement sans plus aucune intention quelconque de soulever une armee donc je trouve abherant ce genre de proces avec tout le respect que je dois a la cour ici presente, je me dirige sur epinal une fois arrive je dissous la lance..

Respectueusement Capoeiriste57

Il n'est plus en Franche Comté mais en Lorraine.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

l'accusé n'a pas respecté la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, Article 5 relatif aux groupes armées, milice et lance. L'accusé n'étant
pas franc - comtois, il se devait d'informer au préalable Madame le prévôt des Maréchaux.
Bien au contraire, celui ci s'est moqué de nos lois, il n'a pas détruit sa lance et il est déjà parti en Lorraine.

Au vu de ce manque de respect envers nos lois et la cour, je vous demande, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à une amende de 15 écus.

Fait à Dole, le 14 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

*Agasthène s'excusa de son retard.*

Messire,

Nous avons des lois en Franche-Comté et quel que soit votre avis sur celles-ci, vous vous devez de les respecter.
Et si vous êtes ici, c'est que vous les avait transgressé justifiant ainsi votre présence ici et le procès en lui-même.

Vous auriez dû avoir la même attitude que votre camarade Soniador qui s'est montrée plus gênée que vous d'avoir été dans l'illégalité plutôt que d'avancer des critiques envers nos lois et la Cour.

Je vous condamne à verser une amende de 15 écus.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 27 juillet 1456*

Affaire classée