[Clos] TALP (brigandage) >Okhaen/Sojiro

Okhaen
s'est rendu coupable de TALP (brigandage) sur la personne de Sieur Sojiro
qui a porté plainte ce jour le 30 Janvier à la brigade de vesoul.

Preuves:

Spoiler:

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Vous avez été à l’origine d’un brigandage sur la personne de Sieur Sojiro, qui vous a reconnu et qui a donc porté plainte. Vous avez été mis en procès préventif et si vous n'acceptez pas de lui remettre ces biens, le procès ne sera plus préventif.
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du perçu lors du brigandage.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour TALP (Trouble A L'ordre Publique), où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
Bien à vous
isabelle2, Brigadière de Vesoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonjour
La plainte que vous avez placée au bureau de la maréchaussée de Vesoul à propos du
brigandage que Sieur Okhaen a été traité. S'il refuse de vous rendre vos bien, il sera mis en procès

ISABELLE2,Brigadiere de vesoul

Lieu de l'agression :
Entre vesoul et luxeuil


préjudice :
5 miches de pains
11 maïs
15 écus

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 22 Décembre 2007
Okhaen fête son anniversaire le 24 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Montmirail
Niveau : 2
Points de réputation : 55
Argent : 4124
Okhaen est boucher.
Okhaen ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 30 Janvier 2009 à 07h26

CASSIER

La preuve fournie n'est pas recevable:

Il me faut un screen des événements ou l'on voit la date et l'heure et l'identité du marraud.

Réclamez là au plaignant.

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

La preuve fournie n'est pas recevable Il me faut un screen des événement ou l'on voit la date et l'heure et l'identité de votre agresseur
faite moi les parvenir merci
isabelle2,Brigadière de vesoul

codex livre I a écrit:

- Article 4 : Mode de preuve
Concernant les affaires judiciaires, l\'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d\'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise).
Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quel, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne ayant constaté l\'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne).
Publié par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453.
Amendement voté par le Parlement le 3 juillet 1456 et publié par le Franc Comte Jontas le 4 juillet 1456.
Déplacé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, publié par la Franc Comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

je vois donc avec le Procureur ce qu'il en est car l'intéressé n'a fait valoir aucun témoin
et le fait de fournir une preuve ne préjudicie en rien la tenue d'un procès RP ...

Le dossier est pour moi acceptable tel qu'il est.

demande de procès

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dunkerque [Comté de Flandres], aujourd'hui à 8h49.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montmirail [Comté du Maine (Domaine Royal)], aujourd'hui à 13h41.

Affaire classée sans suite.