[AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum

immunity

sieur Immunity s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Dame la_piom à 12 écus ,donc non conforme à la grilles des salaires en vigueur à vésoul(15 écus)

montant du gain percu:3 écus

preuves:



missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé dame la_pioum pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Elfriede)
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été engagé par sieur Immunity à 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi (3 écus).
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 29 Décembre 2007
Immunity fête son anniversaire le 26 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 61
Argent : 262
Immunity est forgeron.
Immunity cultive des légumes, des légumes.
Dernière connexion le 24 Octobre 2008 à 08h40

cassiers

demande de procès pour récidive

je fait comment il a répondue a mon missive,et il y a une demande de procés?

Tu fais la transaction,il est en procès pour récidive

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonsoir,
voila comment ca va se passer,je vous met en vente une miche de pain à 9,50 écus
que vous me racheter a ce prix,je me charge de rembourser votre victime
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vesoul

dernier connection:

Citation :

Dernière connexion le 26 Octobre 2008 à 11h23

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonsoir,
voila comment ca va se passer, vous acheté une miche de pain sur le marché
à 6,50 écus,puis vous remettez cette miche en vente sur le marché à 9,50 écus
je vous la rachette a ce prix
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vesoul

Verdict du procès

Citation :

* Le juge regarda le prévenu et déclara *

Messire, vous insultez les gendarmes, vous insultez cette cour et en plus, vous déniez la Loi de Franche-Comté. Je remarque aussi que vous n'êtes pas à votre première affaire.

De sorte que je vous déclare coupable et ordonne le paiement d'une amende de 50 écus. La peine demandée par le procureur et doublée par moi circonstances aggravantes citées auparavant.

Que cela soit dit !

* Fait à Dole le 4 novembre 1456 *

Isa voici la réponse que tu lui envois.

Citation :

Vous avez été convoqué au tribunal dans le cadre du procès pour récidive. Vous ne vous êtes pas présenté. Le juge vous a condanné à cette amende.

jean je lui aies répondue ça,es ca que ca va?

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,

* Le juge regarda le prévenu et déclara *

Messire, vous insultez les gendarmes, vous insultez cette cour et en plus, vous déniez la Loi de Franche-Comté. Je remarque aussi que vous n'êtes pas à votre première affaire.

De sorte que je vous déclare coupable et ordonne le paiement d'une amende de 50 écus. La peine demandée par le procureur et doublée par moi circonstances aggravantes citées auparavant.

Que cela soit dit !

* Fait à Dole le 4 novembre 1456 *
allez voir au tribunal,cella fait 3 fois que vous embauché à des salaire
non autorisé,vous avez etais contacté pour vous présenter au tribunal
et vous ne l'avez pas fait,alors allez voir au tribunal
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vesoul

Très bien