| [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum | |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Ven 24 Oct 2008 - 14:02 | |
| immunitysieur Immunity s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Dame la_piom à 12 écus ,donc non conforme à la grilles des salaires en vigueur à vésoul(15 écus) montant du gain percu:3 écus preuves:missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- Bonjour.
Vous avez engagé dame la_pioum pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus). La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Elfriede) Bien à vous isabelle2,Gendarme de vésoul missive envoyé à la victime: - Citation :
- Bonjour.
Vous avez été engagé par sieur Immunity à 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi (3 écus). Bien à vous isabelle2,Gendarme de vésoul fiches du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 29 Décembre 2007
Immunity fête son anniversaire le 26 Novembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 2 Points de réputation : 61 Argent : 262 Immunity est forgeron. Immunity cultive des légumes, des légumes. Dernière connexion le 24 Octobre 2008 à 08h40 cassiers
Dernière édition par isabelle240 le Lun 3 Nov 2008 - 17:40, édité 3 fois | |
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jean_de_bien Conteur
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Ven 24 Oct 2008 - 21:23 | |
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isabelle240 Volubile
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Dim 26 Oct 2008 - 11:24 | |
| je fait comment il a répondue a mon missive,et il y a une demande de procés? | |
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jean_de_bien Conteur
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Dim 26 Oct 2008 - 13:58 | |
| Tu fais la transaction,il est en procès pour récidive | |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Dim 26 Oct 2008 - 23:05 | |
| missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- bonsoir,
voila comment ca va se passer,je vous met en vente une miche de pain à 9,50 écus que vous me racheter a ce prix,je me charge de rembourser votre victime bien à vous isabelle2,Gendarme de vesoul | |
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Lun 27 Oct 2008 - 0:05 | |
| dernier connection: - Citation :
- Dernière connexion le 26 Octobre 2008 à 11h23
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isabelle240 Volubile
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isabelle240 Volubile
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Dim 2 Nov 2008 - 23:54 | |
| missive envoyé à la victime: - Citation :
- bonsoir,
voila comment ca va se passer, vous acheté une miche de pain sur le marché à 6,50 écus,puis vous remettez cette miche en vente sur le marché à 9,50 écus je vous la rachette a ce prix bien à vous isabelle2,Gendarme de vesoul | |
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isabelle240 Volubile
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Occorax Conteur
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Mar 4 Nov 2008 - 21:18 | |
| Verdict du procès - Citation :
- * Le juge regarda le prévenu et déclara *
Messire, vous insultez les gendarmes, vous insultez cette cour et en plus, vous déniez la Loi de Franche-Comté. Je remarque aussi que vous n'êtes pas à votre première affaire.
De sorte que je vous déclare coupable et ordonne le paiement d'une amende de 50 écus. La peine demandée par le procureur et doublée par moi circonstances aggravantes citées auparavant.
Que cela soit dit !
* Fait à Dole le 4 novembre 1456 * | |
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isabelle240 Volubile
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jean_de_bien Conteur
Nombre de messages : 4406 Localisation : VESOUL Date d'inscription : 16/02/2008
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Mer 5 Nov 2008 - 9:09 | |
| Isa voici la réponse que tu lui envois. - Citation :
- Vous avez été convoqué au tribunal dans le cadre du procès pour récidive. Vous ne vous êtes pas présenté. Le juge vous a condanné à cette amende.
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Mer 5 Nov 2008 - 9:12 | |
| jean je lui aies répondue ça,es ca que ca va? missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- bonjour,
* Le juge regarda le prévenu et déclara *
Messire, vous insultez les gendarmes, vous insultez cette cour et en plus, vous déniez la Loi de Franche-Comté. Je remarque aussi que vous n'êtes pas à votre première affaire.
De sorte que je vous déclare coupable et ordonne le paiement d'une amende de 50 écus. La peine demandée par le procureur et doublée par moi circonstances aggravantes citées auparavant.
Que cela soit dit !
* Fait à Dole le 4 novembre 1456 * allez voir au tribunal,cella fait 3 fois que vous embauché à des salaire non autorisé,vous avez etais contacté pour vous présenter au tribunal et vous ne l'avez pas fait,alors allez voir au tribunal bien à vous isabelle2,Gendarme de vesoul | |
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jean_de_bien Conteur
Nombre de messages : 4406 Localisation : VESOUL Date d'inscription : 16/02/2008
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum Mer 5 Nov 2008 - 12:17 | |
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| Sujet: Re: [AC][RECIDIVE = DP]Esclavagisme:Immunity /La_pioum | |
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