[AC] [RECIDIVE] Escroquerie couteau:Immunity (couteau 18 écus,20 écus)

Immunity

Sir Immunity s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 couteau à 18 écus et 1 couteau à 20 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (16,35 écus).

Montant du gain perçu : 5,30 écus

Preuves :




missive non envoyé attend l'avis de jean pour l'envoyer

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 29 Décembre 2007
Immunity fête son anniversaire le 26 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 61
Argent : 254
Immunity est forgeron.
Immunity cultive des légumes, des légumes.
Dernière connexion le 26 Octobre 2008 à 11h23

Cassiers

Ok monte le dossier mais on va le remettre en procès pour récidive

demande de procès pour récidive

Tu peux envoyer lamissve pour récupérer l'argent sur ton mandat le procès c'est parce qu'il joue sue le fait qu'il ne risque rien s'il rembourse. Il serait temps qu'il comprenne le sens de la loi

la prochaine fois sollicitez plutôt (dans votre demande de procès) que la justice lui impose le rachat de la marchandise afin de renflouer le mandat. Car si le contrevenant rembourse avant le procès, il invoquera un arrangement à l'amiable pour éviter une condamnation, ou il se pourrait que le procès soit refusé pour ce même motif.

NB: si le courrier n'a pas été envoyé, procédez de la sorte

bonjour,
non j'ai rien envoyé,par contre j'ai remis le marchandise en vente sur le marché

Ok alors retire la marchandise pour éviter que d'autres s'amusent à mettre des prix trop haut

ok je les enleve pas de soucie

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge remarqua le prévenu *

Tiens vous êtes encore là vous ?

* Il lit le dossier *

Ha non c'est pour une autre affaire. Au vu des faits, vous êtes coupable d'escroquerie et être condamné à 30 écus d'amende.

* Fait à Dole le 7 novembre 1456 *