[AC] escroquerie:onin62/petite echelle 35 écus/rame 45 écus/manche 10 écus

onin62
s’est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une petite échelle à 35 ecus,une rame à 45écus,un manche 10écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (20 écus echelle 20 écus rame 9,70 manche).

Montant du gain perçu : 40,30 écus

Preuve :





missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez vendue à la gendarmerie une petite échelle à 35 écus,une rame à 45 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le prix maximun est de 20 écus pour l'echelle,et 20 écus pour la rame,
La grille des prix à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le rachat de l'échelle,et de la rame, et d'enlever la deuxieme rame que vous avez mis en vente sur le marché au meme prix

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour escroquerie, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Octobre 2006
Onin62 fête son anniversaire le 05 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 109
Argent : 1678
Onin62 est boulanger.
Onin62 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 02 Septembre 2008 à 11h34

cassiers

Tu lui envosi un courrier en lui précisant 1) que nul n'est censé ignorée la loi. 2) qu'il doit apprendre à lire car tu as marqué 20 écus MAXIMUM. Tu lui précise sque si lors de sa prochaine connexion il n'a pas racheté les deux biens il iras en procès. Tu remets les marchandises sur le marché.

bonjour, j'ai recifié hier soir car j'avais mis minimun 20 écus,je lui aies renvoyé ce courier en y mettant uneerreur c'est glissé dans ma missive,conformement au panneau d'ffichage
et maximum 20écus,
autre chose sieur onin je lui aies racheté un baton a 10 ecus,je trouve que ce messire a beaucoup de vente au dessus des prix,il y a un seau en vente à 60 ecus,grande echelles a 85 ecus,coque 55 ecus,je ne peut pas tout acheter

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez vendue à la gendarmerie un manche à 10 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le prix maximun est de 9,70 écus
La grille des prix à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me racheter toutes la marchandises que je vous aies acheté sur le marché, je les aies remies en ventes( rame,petite échelle,manche)faite le des votre prochaine connection merci

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour escroquerie, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

Deamnde au maire d'acheter ces objets qui risquent de ruiner nos mandats. Il t'envoi ensuite la preuve d'achat et tu montes le dossier. S'il faut remettre les objets sur le marché pour que le contrevenant l'achete, tu demandes au maire de les remettre au bon moment

bien chef je fait un courier de suite au maire,j'ai remis sur le marché les marchandises que j'ai acheté,ce qui et de la miche de pain que j'avais mis à 9,50 écus pour un remboursement
sieur brutus la racheté elle ne lui etait pas destiné ,je lui aies fait un courier.

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
sieur onin voila 4 jours que vous avez reçu ce courier
Bonjour.

Vous avez vendue à la gendarmerie une petite échelle à 35 écus,une rame à 45 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le prix maximun est de 20 écus pour l'echelle,et 20 écus pour la rame,
La grille des prix à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le rachat de l'échelle,et de la rame, et d'enlever la deuxieme rame que vous avez mis en vente sur le marché au meme prix

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour escroquerie, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul
puis celui la:

Bonjour.

Vous avez vendue à la gendarmerie un manche à 10 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le prix maximun est de 9,70 écus
La grille des prix à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me racheter toutes la marchandises que je vous aies acheté sur le marché, je les aies remies en ventes( rame,petite échelle,manche)faite le des votre prochaine connection merci

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour escroquerie, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

vous vous etes connecté depuis et n'avez pas fait l'achat des marchandise que vous avez vendue à la gendarmerie,je vous sommes de les racheter des votre connection j'attend le rachat de ses marchandises
isabelle2,Gendarme de vésoul

vote fiche:

Citation :

Né(e) le 28 Octobre 2006
Onin62 fête son anniversaire le 05 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 109
Argent : 1773
Onin62 est boulanger.
Onin62 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 06 Septembre 2008 à 11h22

Citation :

Né(e) le 28 Octobre 2006
Onin62 fête son anniversaire le 05 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 109
Argent : 1796
Onin62 est boulanger.
Onin62 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 07 Septembre 2008 à 11h22

sieur onin62 c'est connecter aujourd'hui,j'attend ce soir s'il à pas fait le rachat de la marchandise je demande un procés

sieur onin62,c'est connecté mais na pas fait les rachats des marchardises je demande un procés mais comment fait on?

Citation :

Né(e) le 28 Octobre 2006
Onin62 fête son anniversaire le 05 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 109
Argent : 1796
Onin62 est boulanger.
Onin62 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 08 Septembre 2008 à 12h07

Tu demandes au prévôt de venir voir ton dossier. Mais avant fait un récapitilatif dans ton casier.
Chaque casier doit commencer par un récapitulatif qui sera complété par chaque gendarme qui y mets une infraction

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
je vous aie mis la marchandise en vente sur le marché, vous la rachetté, au meme prix que vous me l'avez vendu
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

ps:(petite échelle 35 écus,rame 45 écus,manche 10 écus)

affaire classée pour remboursment par le contrevenant

casier à mettre à jour