Sieur Flad s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une petite échelle à 21 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (20 écus).
Montant du gain perçu :1 écus
Preuves :
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.
Citation :
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une petite échelle à un prix de 21 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 20 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
Je vous somme donc de racheter la petite échelle que vous venez de me vendre au prix de 21 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya ).
Stephannie , gendarme de Luxeuil.
Identité du contrevenant :
Citation :
Né(e) le 07 Juin 2008 Flad fête son anniversaire le 07 Juin. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 1 Points de réputation : 18 Argent : 39 Flad cultive des légumes. Dernière connexion le 25 Août 2008 à 13h25
Sujet: Re: [AC]escroquerie : Flad - petite échelle Mar 26 Aoû 2008 - 1:21
Dernière connexion le 25 Août 2008 à 22h47
Voilà ça réponse
Voilà ma réponse
Citation :
Bonsoir,
Pour commence des le moment ou une personne mais une marchandise trop cher sur le marche elle fait une escroquerie, car elle connaît la grille des prix et elle doit la respecter Si cette personne ne la respecte pas elle aura affaire a une gendarme se qui me donne le second point
A se moment la, un gendarme comme moi va acheter la marchandise et lui demande de la racheter si cette personne refuse de le faire nous allons essaie de lui faire comprend si elle refuse toujours de racheter la marchandise elle passe par un procès qui risque de lui donne des gros désagréments alors que sa serais cent fois plus simple de tout simplement racheter la marchandise.
Alors que avec le procès il risque d’avoir une amande voir un séjour en prison
Donc je vous conseil de me racheter votre petite échelle et de la remettre en vente au bon prix
Bien à vous
Stephannie, gendarmé de Luxeuil
stephannie Volubile
Nombre de messages : 2643 Age : 35 Localisation : Dole Date d'inscription : 01/10/2006