[AC] TALP > décret municipal MA : Theo.s

Messire Theo.s s'est rendu coupable d'achat sans autorisation préalable de 6 steres de bois sur le marché en temps que non vesoulien à la Mairie

Gain probable: 22.20 écus

Preuve:

Citation :

2010-09-20 13:00:08 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 3,70 écus à Theo.s

Fiche du contrevenant:
Né(e) le 26 Juillet 2009
Theo.s fête son anniversaire le 26 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 53
Argent : 21
Theo.s est boulanger.
Theo.s ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 20 Septembre 2010 à 13h29

Casier

Message envoyé au contrevenant :

Citation :

Messire,

Vous avez acheté ce jour 6 steres de bois à la Mairie.
En temps que non Vesoulien, l'achat de bois est soumis à un accord préalable par la Mairie (voir affichage en Mairie) vous êtes donc en infraction.

J'ai déja dès à présent monté un dossier en Prévôté pour ce fait.

Néanmoins je vous propose de re-mettre en vente sur le marché pour la mairie au même prix soit 3.70 ecus chaque.

Merci de votre action pour clôturer à l'amiable ce sujet.

Darkobe Gendarme de Vesoul

Pas de réponse demande de Procès

Demande de procès

Par contre ce n'est pas une escroquerie mais un TALP car il y a violation de décret municipal.
Merci de requalifié le délit dans ce dossier et l'autre sur le meme sujet.

Bonjour, je me demande juste une chose mais avant une demande de procès devrait il pas y avoir un suivi de dossier??? Est ce qu'un gendarme à été faire le tour du village pour essayer d'y trouver le contrevenant(reconnexion des l'envoie du premier courrier)
Avant une demande de procès ne devrait il pas y avoir une seconde et dernière relance avec toujours un gendarme dans le village pour trouver se contrevenant???

bonjour dame,

Sieur theo.s est un récidiviste, le gendarme darkobe avait déjà régler une affaire avec lui sans ouvrir de dossier.
Il est connu de la prévôté de Vesoul

Cela n'empêche pas un suivi de dossier une demande de procès direct ce fait au delà de trois dossiers.

Puis je savoir pourquoi en cliquant sur le lien du casier j'obtiens le casier de Sieur Haitroz????

Et avant de dire récidive il faudrait peut être regarder son casier qui n'affiche que cette affaire en cour.

Bon ca suffit maintenant !

Vous etes un officier de la prévote ? vous etes de vesoul ?

il ne me semble pas donc retournez dans votre brigade et laisser moi m'occuper de ce dossier.

Bien stop aux enfantillages.


L'affaire est en cours de justice et concerne donc le juge !

Je note qu'en voulant consulter le casier de sieur Théos, je suis tombé sur le dossier de Sire Haitroz.
Cela n'est pas normal. Ensuite, en parcourant le dossier, je note qu'il y a eu, semble-t-il, récidive.
Le casier étant le dossier central permettant de pouvoir consulter le passé juridique des suspects, il est donc essentiel que nous puissions avoir accès aux bonnes informations.

Après avoir gratté dans les casiers, j'ai pu retrouver le dossier de Théos qui n'a aucune condamnation à son actif.
Il n'est fait aucune mention d'affaire passée ... Je n'accepte donc pas le terme de récidiviste" dans le cas présent.

Après avoir attentivement écoutée Monsieur le Juge mael répondit au Prévôt.

En effet je ne suis pas un officier de la prévôté mais juste Brigadier mais je n'ai pu m'empêcher de constater les erreurs du dossier.

Maintenant vu que je ne suis pas de Vesoul je retourne dans mon bureau.

Elle passa à coté de Monsieur le Juge affichant un large sourire.

lien cassier corrigé.

Merci à vous Gendarme Darkobe.

Citation :

Geoffroy s'en revint, vociférant, après avoir étudier le dossier de Sieur Théos.

Il prit la parole :


- Accusé, levez-vous !

Messire, après avoir consulté le dossier reprenant l'action menée à votre encontre par la défendresse, à savoir : la Mairie de Vesoul, j'ai trouvé des erreurs dans ce dernier.

Celui-ci fait référence au casier d'une personne n'étant pas celle qui comparait aujourd'hui.

Le prévenu fait état de preuve qu'il tient à sa disposition.
Je me demande pourquoi le dossier ne reprend pas ces éléments ?
Ils ont tout autant de valeur que les déclarations faites icelieu dans le cadre du procès en cours.

Vu que le prévenu affirme tenir à disposition le bois de la mairie de Vesoul en sa demeure, je mande la prévôté de se charger de la récupération des biens et de veiller à ce que ceux-ci, par l'intermédiaire du Commissaire au Commerce de Franche-Comté, qui veillera, par l'intermédiaire de mandats, à faire revenir les stères en question à la Ville de Vesoul.

Les prix de la transaction seront ceux qui ont donné lieu à ce procès : à savoir le prix d'achat initial des stères.
Aucun profit ne sera donc assujetti à cet échange.

Aucune autre peine ne sera remise dans ce procès.

Sieur Théos, je vous mande de vous conformer aux injonctions du présent jugement, auquel cas, vous recomparaitrez pour ne pas vous avoir conformé à un acte exécutoire de justice.

Je vous crois de bon fondement, à vous de me prouver que je n'ai pas tord.

Vous pouvez aller, l'audience est levée.


Geoffroy referma le dossier et s'en alla pour aller étudier les autres dossiers qui l'attendaient.

Fait à Dole, le 28 septembre 1458, par le Juge Geoffroy de Villers.

Relaxe du contrevenant.

Gendarme Darkobe pouvez vous faire le suivi de la transaction demandée par le Juge s'il vous plait ?

Je vais prendre contact avec le contrevenant.

Citation :

Merci de prendre contact avec moi pour l'exécution du jugement.

Cordialement.

Dakobe Gendarme de Vesoul

Réponse du contrevenant :

Citation :

Bien le bon jour à vous messire,

Si vous avez un nom à me donner sur Pontarlier, je pourrais vous remettre les 6 stères de bois à 3,70 écus...

Cordialement,
Theo.s

L'application de ce jugement dépasse mon domaine de compétence.
Je ne vois pas comment faire appliquer ce joli jugement.

Vu qu'il est à Pontarlier, il faudrait qu'un gendarme de Pontarlier récupere les stères auprès de lui ... puis que la mairie de Pontarlier par l'intermédiaire de la CAC donne ses stères à la mairie de Vesoul.

Copie du Message envoyé ce jour :

Citation :

Merci de prendre contact avec le Brigadier Kirikette

Message du prévôt :
Vu qu'il est à Pontarlier, il faudrait qu'un gendarme de Pontarlier récupere les stères auprès de lui ... puis que la mairie de Pontarlier par l'intermédiaire de la CAC donne ses stères à la mairie de Vesoul.

Vous avez a vendre 6 stères de bois pour 3,70 écus à la prévôté

Salutations

Darkobe Gendarme de Vesoul

Bien, prévenez votre collègue Kirikette aussi si ce n'est déja fait.

Transaction effectuée :

Citation :

02-10-2010 19:40 : Vous avez acheté à Theo.s 6 stères de bois pour 3,70 écus.