[Proces] Esclavagisme Duchesseemeraude / Etoile5622

Dame Duchesseemeraude s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Etoile5622 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Duchesseemeraude ,

Vous avez engagé Etoile5622 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous

Mike.dev, gendarme de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Etoile5622,
Vous avez été engagé par Duchesseemeraude pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie de Poligny http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Mike.dev, gendarme de Poligny

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 16 Octobre 2007
Duchesseemeraude fête son anniversaire le 28 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 19
Duchesseemeraude élève des vaches.
Dernière connexion le 16 Novembre 2007 à 08h55

Casier

Transaction avec la victime... collègue

Citation :

Expéditeur : Etoile5622 de VanderBrôm
Date d'envoi : 2007-11-16 17:19:59

ah cher collègue...
merci bien pour votre intervention, ce matin en ayant vu cett offre je me suis dis que ca serait bien mieux si la victime seait un aspirant gendarme...
et bien quand vous voudrez pour la transaction
amicalement
Etoile5622

Citation :

Bonsoir Collègue,
Je devais avoir la tête dans les nuages pour ne pas vous avoir reconnu
Dites-moi si ce soir vous êtes disponibles,
on peut se retrouver à la taverne de la gendarmerie pour faire la transaction.
(Indiquez-moi le créneau horaire)
Je dispose de maïs en stock pour mon mandat, si vous êtes d'accord bien sûr, cela ferait 0,80 (3,80 - 3 écus en remboursement).
Si cela pose un souci, je peux essayer d'acheter un autre produit.
A bientôt,
Mike.dev

Suite à l'impossiblité de vendre un sac à 0,80 sur le marché,
nous avons convenu la vente de 2 sacs :

Citation :

Dernière connexion le 17 Novembre 2007 à 08h58

Citation :

Dame Duchesseemeraude ,

Vous recevez cette relance suite à votre infraction d'esclavagisme.
Vous avez engagé Etoile5622 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
DE PLUS, vous avez repassé une annonce en ce jour qui vous placerait si vous engagez quelqu'un sous le coup d'une récidive.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny

sauf que c'est pas david qu'elle a embaucher mais etoile.

Oups
Merci Chef, j'ai corrigé l'erreur et renvoyé un courrier pour éviter tout souci avec le contrevenant :

Citation :

Bonjour,
Une erreur a été commise dans l'écrit de la relance :
il s'agit évidemment de l'embauche d' Etoile5622 et non de David89.
Sachez que j'attends toujours de vos nouvelles d'autant que vous allez recevoir une 2ème missive pour récidive.
Bien à vous
Mike.dev Gendarme de Poligny

Citation :

Duchesseemeraude :
Dernière connexion le 20 Novembre 2007 à 12h44

Aucune réponse du contrevenant => demande de procès

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
**Le juge Gustave V prit place derrière son bureau après un petit moment de silence il se racla la voix**

Bien je constate que dans notre contrée il subsiste encore certaine personne que je qualifierai d'honnête et qui sont prête a rembourser leurs victimes,mais une chose me chagrine pourquoi avoir attendu le procès pour proposer un remboursement.Je ne comprends pas faut il toujours aposer l'épée de Damoclès au dessus de la tête des gens pour que enfin ils réfléchissent a leur actes ?
Pour cette raison je condamne Dame Duchesseemeraude a une amende de 10 écus et la prochaine fois Dame Duchesseemeraude j'espère que vous n'oublierez pas de consulter les grilles des salaires et la grilles des prix pour toutes vos actions futures .

**Le juge Gustave V frappa sur son bureau avec son marteau**

Jugement rendu a DOLE le 25 novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Elle est ou ?
Elle a proposer de rembourser donc il faudra qu'elle le fasse.

Elle est à Saint Claude