[AR/AC] > esclavagisme etoile5622/Barth ( test 1 )

Sieur Etoile5622 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Sieur Barth pour un salaire de 12 écus pour au moins 0 point de caractérisrique, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus normalement dû).

Gain perçu : 3 écus

Preuves :



Les missives types ont été envoyé.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 09 Août 2009
Etoile5622 fête son anniversaire le 09 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 110
Argent : 14
Etoile5622 est charpentier.
Etoile5622 possède un potager et un potager.
Dernière connexion le 28 Octobre 2010 à 17h59

Casier

Réponse du contrevenant :



Réponse de la gendarmerie... ( j'ai oublié d'enregistrer mon message mais dans tous les cas, je lui ai laissé 24 heure pour se repentir )

Aucune réponse du contrevenant aprés les 24 heures données



J'informe le contrevenant que le dossier vas être transmis chez le procureur.

Remboursement de la victime effectué.

Deux remarques :

dans vos futurs dossiers, mettez les réponses à vos courriers dans un deuxième post, le premier post ne sert qu'au dossier initial sans les réponses. C'est plus clair ainsi.

De deux, l'oublie de mettre votre réponse à vous n'est pas grave mais il est plutôt conseillé de ne pas l'oublier pour vous protéger vous. Car il est arrivé où les contrevenants se retournait contre le gendarme pour ce qui se trouvait dans la lettre (insulte, menace, ...) et si votre courrier ne se trouve pas dans le dossier il sera difficile de pouvoir vous défendre.

Par contre le premier courrier du contrevenant est clair, il refuse un accord à l'amiable ! Donc il aura fallu signaler ce simple refus, votre supérieur aurait pris alors le dossier et fait une demande de procès. Ou alors bien lui spécifier que s'il ne change pas l'avis, qu'il aura droit à être mis en procès (Posez éventuellement la question à vos supérieurs sur quelle façon de faire)

Donc première faute dans votre balise : AC = Accord à l'amiable, ce qui est faux dans ce cas.
A l'état de l'affaire, la balise aurait du être AR qui aurait été changé par le supérieur après la demande de procès.

Autre remarque pour les esclavagismes il est bien de noter comme balise ceci (exemple) :

[AR/AT] > première partie pour le contrevenant : attente de sa réponse, deuxième partie pour la victime : en attente de la transaction de remboursement.

Voilà si vous avez des éventuelles questions ?

Voila j'ai corrigé les balises, je ferais attention a mettre mes courriers dans différents post.

SI j'ai bien compris, à ce niveaux du dossier, je demande au mon supérieur de le transmettre au procureur c'est bien ça ?

Pour la victime vous pouvez mettre AC vu qu'elle a été remboursée

oui c'est bien cela.

Premier test clôturé pour moi