Le château de Dole
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 [Procès] Esclavagisme - Kukim

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3 participants
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lluna
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lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
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MessageSujet: [Procès] Esclavagisme - Kukim   [Procès] Esclavagisme - Kukim EmptyVen 26 Mai 2006 - 13:05

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valaraukar
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valaraukar


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MessageSujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim   [Procès] Esclavagisme - Kukim EmptyLun 29 Mai 2006 - 22:52

Citation :
Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Sieur Kukim, accusé d'esclavagsime.

Le 24 mai, le gendarme Slokeur de Poligny a constaté l'embauche de Sieur Mirnael par le prévenu au tarif de 1écus pour un emploi non qualifié. Selon le décret Comtal du 14 janvier 1452 le salaire minimum est de 16 écus en Franche-Comté (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1136).

Le prévenu se retrouve aujourd'hui devant nous car le 5 avril dernier, il s'etait déja livré a une tentative d'esclavagisme à 12 écus, qui avait heureusement était annulé sur injonction de la gendarmerie.
De plus, malgré ses réponses laissant à penser à un règlement amiable, la gendarmerie attends toujours.

Monsieur le Juge, vous pourrez consulter le dossier du prévenu ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=42219#42219
Accusée, levez-vous et présentez-vous à la barre pour assurer votre défense.

A Dole
le 29 mai 1454
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lluna
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lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
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MessageSujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim   [Procès] Esclavagisme - Kukim EmptyJeu 1 Juin 2006 - 7:54

Le contrevenant a remboursé la Gendarmerie.
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Zygomar
Bavard



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MessageSujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim   [Procès] Esclavagisme - Kukim EmptyVen 9 Juin 2006 - 19:40

relaxe.
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MessageSujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim   [Procès] Esclavagisme - Kukim Empty

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