lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: [Procès] Esclavagisme - Kukim Ven 26 Mai 2006 - 13:05 | |
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valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
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| Sujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim Lun 29 Mai 2006 - 22:52 | |
| - Citation :
- Monsieur le Juge,
Nous sommes ici pour suivre le cas de Sieur Kukim, accusé d'esclavagsime.
Le 24 mai, le gendarme Slokeur de Poligny a constaté l'embauche de Sieur Mirnael par le prévenu au tarif de 1écus pour un emploi non qualifié. Selon le décret Comtal du 14 janvier 1452 le salaire minimum est de 16 écus en Franche-Comté (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1136).
Le prévenu se retrouve aujourd'hui devant nous car le 5 avril dernier, il s'etait déja livré a une tentative d'esclavagisme à 12 écus, qui avait heureusement était annulé sur injonction de la gendarmerie. De plus, malgré ses réponses laissant à penser à un règlement amiable, la gendarmerie attends toujours.
Monsieur le Juge, vous pourrez consulter le dossier du prévenu ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=42219#42219 Accusée, levez-vous et présentez-vous à la barre pour assurer votre défense.
A Dole le 29 mai 1454 | |
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lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim Jeu 1 Juin 2006 - 7:54 | |
| Le contrevenant a remboursé la Gendarmerie. | |
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Zygomar Bavard
Nombre de messages : 1115 Date d'inscription : 04/11/2005
| Sujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim Ven 9 Juin 2006 - 19:40 | |
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| Sujet: Re: [Procès] Esclavagisme - Kukim | |
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