Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: [AC] [Procès Clos] [RECIDIVE] Escroquerie: Aymeric28 - manche Jeu 25 Sep 2008 - 9:29 | |
| Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit d'escroquerie commis par le Sieur Aymeric28 pour la vente d'un manche à 12,35 écus , alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 9,65 écus. Montant du gain: 2,70 écusPreuves:Fiche du contrevenant: Aymeric28 - Citation :
Né(e) le 27 Mars 2008 Aymeric28 fête son anniversaire le 29 Octobre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 44 Argent : 199 Aymeric28 élève des moutons. Dernière connexion le 24 Septembre 2008 à 18h48
Missive au contrevenant: - Citation :
- Sieur Aymeric28,
Vous avez été pris pour la troisème fois en en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie un manche à 12,35 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 9,65 écus le manche. La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous informe que comme il s'agit du troisième cas d'escroquerie commis, je transmets l'affaire directement à la justice. Nos précédents avertissements et arrangements à l'amiable semblant n'avoir pas eu l'effet dissuasif escompté. Il vous est donc loisible de vous faire défendre par un avocat.
Adjudant-Chef Jerome du Val d'Haine, Brigade de Poligny. Casier: casier de Aymeric285
Dernière édition par Jerome II le Sam 18 Oct 2008 - 22:52, édité 4 fois | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] [RECIDIVE] Escroquerie: Aymeric28 - manche Jeu 25 Sep 2008 - 10:02 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] [RECIDIVE] Escroquerie: Aymeric28 - manche Sam 18 Oct 2008 - 22:51 | |
| [quote="Imladris"] - Citation :
* Le juge regarda à plusieurs reprises l'accusé sortir avec sa tenue de moine puis revenir. il déclara sentencieusement avant que celui-ci ne quitte la salle *
Messire, vous êtes coupable et je vous condamne à 50 écus d'amende.
* Le juge frappa se son maillet * * Fait à Dole le 17 octobre 1456 * | |
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] [RECIDIVE] Escroquerie: Aymeric28 - manche | |
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