[AC]TALP (decret municipal) : Smittwesson

Sieur Smittwesson est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipal en vigueur interdisant la vente de marchandise sur le marché du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu : 17 écus à la vente

Preuve :
18-01-2010 09:20 : Vous avez acheté à Smittwesson 6 stères de bois pour 4,00 écus.
18-01-2010 09:20 : Vous avez acheté à Smittwesson 2 sacs de farine pour 13,00 écus.

missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 écus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,

Mael38, Gendarme de Luxeuil

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 10 Mars 2008

Smittwesson fête son anniversaire le 06 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 536

Smittwesson est meunier.
Smittwesson possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 18 Janvier 2010 à 08h52

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Smittwesson
Date d'envoi : 2010-01-18 18:04:03
18-01-2010 11:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 4,00 écus.
18-01-2010 11:20 : Vous avez vendu à la mairie 2 stères de bois pour 4,00 écus.

alors qu'ils me rendent mon bois au prix qu'ils l'ont payé !!
ah elle est belle votre interdiction ; la mairie elle meme ce met en infraction en m'achetant ma marchandise !!
si j'ai pas le droit de vendre ; ils n'ont pas le droit de m'acheter !! faite le votre procès , je ferai rire toute le tribunal !!

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

C'est la vente sur le marché qui est interdite pas les achats !

De plus, les achats de ont été réalisés par la mairie à titre de preuve de l'infraction pour le dépôt de plainte.

Donc il paie sa taxe de 25 écus ... ou mise en procès !

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

C'est la vente sur le marché qui est interdite pas les achats !

De plus, les achats ont été réalisés par la mairie pour découvrir qui avait mis les stères de bois sur le marché

Donc soit vous payé la taxe de 25 écus, ou vous serrez mis en procès !

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Smittwesson
Date d'envoi : 2010-01-20 06:37:54
vous avez fini de me prendre pour un con !! pour voir a qui appartenait le bois 1 seule stère suffisait a l'achat ! hors la mairie en a prix 12 : donc attiré par le prix attractif , en deux mot pour faire du profit !

alors pas de problème on va au procès et toi tu va te faire mettre sa te donnera des couleurs !! et pour ton amende si tu a besoin d'écus , va faire le tapin sur les routes sa rapporte !

Je demande le procès.

proces en cours

proces clos

Citation :

Cette cour reconnait sieur Smittwesson coupable de trouble à l’ordre public pour non respect du décret sur les MA de Luxeuil et le condamne à payer 20 écus d’amende.