[clos] Smittwesson (TALP - décret municipal) 20/01/1458

Ville de Luxeuil


Le gendarme Mael a porté Plainte ce jour comtre messire Smittwesson pour injures



Dossier

suite a l'abrogation de la loi sur les insultes une mise en procès pour ce motif n'est pas envisageable mais si il y a une une plainte portée pour cette histoire de bois les faits y seront ajouté comme aggravant la plainte

Smittwesson est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipal

Decret )


Dossier

Plainte

Votre honneur comparait devant nous le sieur Smittwesson accusé d'avoir vendu sans autorisation et payer la taxe de 25 écus 12 stères de bois sur le marché de Luxeuil
l'accusé contrevenant au décret municipale sur l'activité des MA

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457


outre cette contravention au décret municipale l'accusé ne s'est pas gêné de proférer des propos ordurier a l'encontre du gendarme qui essayait en vainc de régler ce différent a l'amiable
ces propos outragent venant aggraver les faits

accusé qu'avez vous a dire pour votre défense ?

fait a poligny le 22 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

on peut avancer

fusion des deux demandes

c'est fait.

en attente de requisitoire

Votre Honneur l'absence de l'accusé et le désintérêt que porte celui-ci a l'affaire qui nous réunis montrent bien le manque de civisme et de non respect de nos lois et institutions
le comportement de l'accusé ainsi que les propos ordurier dont il a fait preuve a l'encontre du gendarme qui a tenté une conciliation avec lui m'incite a demander une peine exemplaire
je requerrai donc une peine de 10 écus d'amende et 3 jours de prison pour outrage

Fait a Poligny le 01 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

on peut avancer

je m'en occupe demain, car là je suis sur la route.

la route est longue de la ou vous etes partie pour aller là ou vous allez dites donc..

on peut avancer..mais je crois que je l'ai dejà dit, non?

oui la route était longue, je me fais vieille donc je marche moins vite qu'avant.

en attente de verdict

je m'en occupe aujourd'hui ( surement) ou demain.

you you

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une vente illicite a eu lieu.

Attendu que comme le stipule le Décret sur l’activité des MA de Luxeuil : « Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi. »

Attendons que le Sieur Smittwesson ne s’est pas acquitté de cette taxe,
Attendu que le Sieur Smittwesson a refusé la médiation et à été insultant,

Cette cour reconnait sieur Smittwesson coupable de trouble à l’ordre public pour non respect du décret sur les MA de Luxeuil et le condamne à payer 20 écus d’amende.

Greffière veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 15 février 1458 en le palais de Dole.