[AC]Talp (décret minicipal)et escroquerie Bourrinus

Sieur Bourrinusest accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur, ( voir décret ici )et d'escroquerie en vendant a la gendarmerie un fruit à 9,40 écus ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 08,00 écus


Gain perçu ( a définire )

Preuve :


missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous , où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 18 Mars 2009
Bourrinus fête son anniversaire le 18 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal
Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 33
Bourrinus ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 01 Mars 2010 à 17h57

casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Bourrinus
Date d'envoi : 2010-03-02 06:59:36
bonjour messir
vous voulez me mettre en proces pour avoir mit en vente 3 FRUITS ???
je n'ai rien d'autre a vendre et ne suis pas M.A je suis ici pour peché afin de devenir "plus intelligent" c'est tout.
bonne journée

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Je vous ai demandé de contacter le maire de luxeuil pour trouver un arrangement.Mais je tiens à préciser que d'une vous avez mis des fruits en vente sur le marché de Luxeuil sans en faire la demande au Maire et de deux le prix de vos fruits dépasses largement notre grille de prix.
Pour ce fait je vous demande de me racheter le fruit que je vous ai achetée que je remets de suite sur le marché et de contacter notre Maire (Sacrai).

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté.

Il n'a pas été mis au courant pour s'arranger à l'amiable pour l'escroquerie ?

Missive envoyé au contrevenant le 2 Mars.

Citation :

Bonjour,

Je vous ai demandé de contacter le maire de luxeuil pour trouver un arrangement.Mais je tiens à préciser que d'une vous avez mis des fruits en vente sur le marché de Luxeuil sans en faire la demande au Maire et de deux le prix de vos fruits dépasses largement notre grille de prix.
Pour ce fait je vous demande de me racheter le fruit que je vous ai achetée que je remets de suite sur le marché et de contacter notre Maire (Sacrai).

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté.

proces en cours

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une vente illicite a eut lieu

Attendu que comme le stipule le décret municipal de Luxeuil sur les MA : «Décret sur l�activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes. »

Attendu que le sieur Bourrinus a vendu un fruit à 9.40 écus alors que la grille des prix municipale fixe un prix maximum de 8 écus,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Cette cour reconnait sieur Bourrinus coupable de trouble à l�ordre public pour non respect d�un décret municipal et pour escroquerie pour non respect de la grille des prix et le condamne à payer 1 jour de prison vu qu'il ne possède pas assez d'écus sur lui pour une vraie amende.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 11 mars 1458 en le palais de Dole.