[AC] Escroquerie Dieuolivier76-peau

Dieuolivier76 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 peau à 17,50 écus., donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (15écus).

Montant de gain perçu::2,50 écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.


identité du contrevenant: Dieuolivier76

Citation :

Né(e) le 24 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 25
Dernière connexion le 03 Juillet 2008 à 06h30

Casier

Du nouveau ?

Dernière connexion le 07 Juillet 2008 à 05h57

Non aucune je relance

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1peau à 17.50 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 15 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


Je vous somme donc de racheter cette peau que vous venez de me vendre au prix de 17.50 écus.


Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maelys29, gendarme-interim à Luxeuil.

Dernière connexion le 09 Juillet 2008 à 05h46

Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 05h56

Aucune réponse malgré ma relance

Relancez le, si pas de réponse, je ferais une demande de procès.

Ok je relance

Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1peau à 17.50 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 15 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


Je vous somme donc de racheter cette peau que vous venez de me vendre au prix de 17.50 écus.


Si vous n'avez pas répondu à cette demande à votre prochaine connection, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maelys29, gendarme-interim à Luxeuil.

Une réponse ?

Toujours aucune réponse

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Dieuolivier76 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Verdict en attente.

pas de changement le 08/09

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Le juge vit arrivé un homme en tenue de moine *

Tiens donc vous êtes revenu de retraite. C'était bien ? Oui ?! Tant mieux, moi, je vous envoie en prison. Vous m'en direz des nouvelles.

Je vous condamne à 2 écus d'amendes et à trois jours de prison.

* Le juge frappa de son maillet en souriant *
* Fait à Dole le 12 septembre 1456 *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 2 écus.