Contrevenant: Dieuolivier76 Recapitulatif:
- Tentative de Révolte à Luxeuil le 8 avr 1457 acté par Jerome : verdict: coupable:5 jours de prison
-Escroquerie à Luxeuil, le 03 Juillet 1456:
coupable:3 jours de priso,;2 ecus -Esclavagisme a Luxeuil le 13/12 /1456 constatée par méphisto30. Affaire classée par arrangement à l'amiable
-Esclavagisme à Luxeuil le 02 juin 1457 : affaire classée, remboursement du contrevenant