[AC]Esclavagisme Dieuolivier76/Licinia

Sieur Dieuolivier76 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant dame Licinia pour un salaire de 14 écus, donc non conforme à la grille des salaires envigueur à Luxeuil (de 0 à 4 points de caractéristique =15 écus)

Gain perçu: 1 écu

Preuve:



Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 24 Mai 2008

Dieuolivier76 fête son anniversaire le 20 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 179

Dieuolivier76 possède un culture du blé et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 02 Juin 2009 à 18h33

Missive au contrevenant:

Citation :

Sire,

Ce 2 juin 1457, vous avez engagé dame Licinia pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous invite à me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 1 écu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier à cet effet).

Bien à vous

Adjudant Derborence,
Gendarmerie de Luxeuil

Missive à la victime:

Citation :

Dame Licinia,

Ce 2 juin 1457, vous avez été engagée par sire Dieuolivier76 pour un salaire de 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est fixé à 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi soit 1 écus.
Bien à vous.


Adjudant Derborence,
Gendarmerie de Luxeuil

Casier

Suivi du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 24 Mai 2008

Dieuolivier76 fête son anniversaire le 20 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 186

Dieuolivier76 possède un culture du blé et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 04 Juin 2009 à 06h51

Relance:

Citation :

Sire je vous ai demandé de prendre contact avec moi au sujet de l'affaire d'esclavagisme qui vous oppose à dame Minimurcia.A ce jour vous n'avez rien entreprit.Je vous laisse jusqu'à demain soir le 5 juin minuit pour me contacter,un pigeon est si vite envoyé,sans quoi je vous ferais intenter un procès.Fait à Luxeuil le 4 juin par l'adjudant Derborence.

Réponse du contrevenant:



Ma réponse:

Citation :

Sire.
Jai mis sur le marché, à votre intention,une miche de pain à 7,15 écus que vous allez me racheter d'ici ce soir (7 juin) minuit sans quoi je vous intenterai un procès.Vous aviez jusqu'au 4 pour me répondre et la justice n'attendra plus.Bonne journée.Fait à Luxeuil le 7 juin 1457,adjudant Derborence.

Achat du contrevenant:



Relance de la victime:

Citation :

Bonjour dame.
Vous n'avez toujours pas répondu à ma missive du 2 juin concernant l'écu que votre employeur vous dois et que je suis prêt à vous remettre.Je vous laisse jusqu'à demain soir 9 juin pour mettre en vente sur le marché de Luxeuil une miche de pain que je vous acheterai au prix de 7,15 écus (1 écu de plus que normal qui correspond à la pièce due).Vous serez ainsi remboursée de l'écu du.Passé ce délai vous n'aurez plus la possibilité de le réclamer.Fait à Luxeuil le 8 juin par l'adjudant Derborence.

affaire classée: remboursement du contrevenant.
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