[Clos] Dieuolivier76 - Escroquerie

Ville de Luxeuil

Le 3 juillet 1456, Sieur Dieuolivier76 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 peau à 17,50 écus., donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (15écus). Aucune réponse de sa part.

Gain frauduleux : 2.50 écus.

Dossier.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Dieuolivier76 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, il a vendu, le 03 juillet 1456 sur le marché de Luxeuil 1 peau à 17,50 écus, alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 15 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dpescroquerie-dieuolivier76-peau-t19303.htm

Decret municipal sur la grille des prix:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-40.htm#379676

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 14 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé ne daignant pas se déplacer, ce que je considére comme un manque de respect envers notre Cour de justice.

Je vous demenderai donc, votre Honneur, de reconaitre l'accusé Dieuolivier76 coupable d'escroquerie et de le condamner à une amende de 5 écus.

Fait à Dole, le 29 juillet 1456
Par le procureur Bobyzz

Dieuolivier76 entreprend actuellement une retraite spirituelle
Dernière connexion le 28 Juillet 2008 à 05h45

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Petite question,

Pour ce dossier le juge peux mettre le verdique ou pas?
Je ne me rappel plus si durant une retraite on peut faire quelque chose ou pas

Non il est préférable d'attendre lorsque quelqu'un est en retraite ou mort.

C'est pour cela qu'il faut être vigilant à ces personnes lorsqu'elles reviennent à la vie ou sortent de retraite car certains abusent des retraites pour tenter d'échapper à la justice.

Oki merci pour une personne morte j'en avais le souvenir mais pour la retraite j'avais un petite doute

Citation :

* Le juge vit arrivé un homme en tenue de moine *

Tiens donc vous êtes revenu de retraite. C'était bien ? Oui ?! Tant mieux, moi, je vous envoie en prison. Vous m'en direz des nouvelles.

Je vous condamne à 2 écus d'amendes et à trois jours de prison.

* Le juge frappa de son maillet en souriant *
* Fait à Dole le 12 septembre 1456 *

Affaire classée