[AC][Procès clos] Escroquerie - Sebbogoss (bois)

Sebbogoss s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 4.50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4.25 écus).

Gain perçu :

0.25 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Sebbogoss

Citation :

Né(e) le 04 Octobre 2008
Sebbogoss fête son anniversaire le 29 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 9
Sebbogoss cultive des légumes.
Dernière connexion le 07 Octobre 2008 à 18h27

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie une stère de bois pour 4.50 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 4.25 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette stère de bois ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 0.25 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Sebbogoss de Luxeuil
Date d'envoi : 2008-10-08 12:41:00

exuser moi je n'ai pas fait attention en fixant le prix

Réponse au contrevenant:

Citation :

bonjour,

eh bien je vous invite à bien regarder la grille des prix fixée par la mairie

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=6

avant de mettre une marchandise sur le marché, je vous rappelle également que le fait d'acheter des marchandises en vue de les revendre plus chère, deviens de la spéculation qui est elle même punie par la loi.

Je vous engage donc à faire attention la prochaine fois.

Salutations,

Patrickovix, gendarme à Luxeuil

Bon plus aucune réponse du contrevenant

Citation :

Dernière connexion le 10 Octobre 2008 à 13h00

relancez il est pas vieux tout le monde fait des erreurs

missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Messire bonjour,

n'ayant toujours pas de réponse de votre part, je vous relance une dernière fois. Vous devez absolument me racheter le stère de bois au prix de 4.50 écus qui se trouve actuellement sur le marché. Si demain je n'ai aucune nouvelle de vous, un procès sera lancé contre vous, avec risque de forte amende et une peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).

Salutations,

Patrickovix gendarme de Luxeuil

toujours aucune réponse

Citation :

Dernière connexion le 16 Octobre 2008 à 19h29

Citation :

Sebbogoss
Dernière connexion le 18 Octobre 2008 à 12h00

demande de procès

Il a deux jours pour vous contacter et faire le remboursement.

toujours pas de nouvelle

Verdict

Citation :

* le juge allait rendre son verdict quand il vit l'accusé prendre la fuite... *

Garde, arrêtez-le !!!

* Il était, hélas, trop tard, le bougre avait prit la poudre d'escampette *

Bon, ben... * dit-il devant la chaise vide de l'accusé *
Je vous déclare coupable et vous condamne à 15 écus d'amende.

* Il regarda un garde qui revenait avec quelques affaires de l'accusé dont sa bourse *

Au moins, on aura pas tout perdu...

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 28 octobre 1456 *