[SS]Talp (décret minicipal) Yenyot

Sieur Yenyot est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :


missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,

Mael38, Gendarme de Luxeuil

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 02 Juillet 2007

Yenyot fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Saint-Dié

Niveau : 3
Points de réputation : 254
Argent : 584

Yenyot est charpentier.
Yenyot possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Février 2010 à 19h51

casier [/quote]

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Yenyot
Date d'envoi : 2010-02-07 09:59:28
bonjour

je n est en aucun cas transgresser vos edit car tout mes echanges se sont effectués avec la mairie de luxeuil .

bien a vous

yenyot

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Le maire ne peux être au courant du nom de vendeur qu'après avoir reçu la marchandises.
Dans tout les cas vous n'aviez pas le droit de mettre en ventre sur le marché sans au préalable avoir eu l'accord du maire.
Je vous demande de contacter notre maire Sacrai ou de payer l'amande qui est de 25 écus.

Bien à vous
Mael38, gendarme de Luxeuil

Citation :

Dernière connexion le 08 Février 2010 à 14h51

Citation :

Dernière connexion le 10 Février 2010 à 05h56

Pas de nouvelles je relance encore une fois?

passe dans le couloir, passe la tete par la porte et sourit a mael et au Major

ça ce sont les joies des procedures

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 9h47.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 8h35.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], hier à 22h30.

Yenyot

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint-Dié [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 10h50.
Yenyot entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 25 Juin 2010 à 13h33

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-f181/sans-suite-yenyot-talp-26-02-1458-lorraine-t28808.htm

Edit : je clarifie : affaire classée sans suite pour dépassement de délai par la juge Lysiane d'Ormerach le 21 juillet 1458

Casier à mettre à jour.

Affaire classée sans suite pour dépassement de délai