[AC] Talp Fcduke Non respect de decret

le sieur Fcduke s'est rendu coupable de non respect du decret suivant :

Citation :

Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

en vendant des fruits non produits a luxeuil



pour cela il doit payer la taxe :

Citation :

-La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 28 écus au douanier
Fait à Luxeuil le 29 mars

Fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 85
Argent : 25
Fcduke est forgeron.
Fcduke cultive du blé, du maïs.
Dernière connexion le 07 Novembre 2007 à 17h17

missive envoyée

Citation :

bonjour vous n'avez pas respecté le decret suivant : "Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai"

etant vous meme de Luxeuil et Luxeuil n'ayant pas de vergers.

pour cela nous devrons suivre ce decret : "La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 28 écus au douanier
Fait à Luxeuil le 29 mars"

Si je n'ai pas de reponse ce sera un proces dans 48h. Si vous voulez etre assisté par un avocat contactez la greffiere Mephisto 30.

Bien à Vous
Adjudant Jerone de la gendarmerie de Luxeuil

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/fcduke-multi-delit-t10634.htm

ma reponse

Citation :

je n'ai pas assez sur mon mandat pour acheter les peaux necessaire pour la taxe et vous n'aurez pas de quoi vous nourrir le lendemain donc nous allons attendre demain au plus tot sinon le temps que je revende des denrées dans d'autres affaires. Je vous recontacterais pour vous dire quand les peaux seront en vente

Adjudant Jerone

pas de peau pour le moment j'ai demandé a la mairie pour en avoir

Citation :

pour la taxe étant donné que je n'ai pas Deux peux je vais vous en vendre une à 35 ecus (Prix max + 20 ecus)et votre fruit à 12,50 ecus (7,50 + 5 ecus) comme ça vous aurez payé la taxe de 25 ecus.

Il sont en vente sur le marché des joueurs.

affaire classée paiement de la taxe