[SS] TALP (décret municipal) Wseb57

PLAINTE :
Sieur Wseb57 est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a etais pris en flag délie par sieur slicer59 aujourd'hui à Luxeuil . pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :

Citation :

missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum

Bien à vous,

Rached, gendarme de Luxeuil
Luxeuil, le 11 juillet 1457

fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Wseb57

Né(e) le 22 Novembre 2008

Wseb57 fête son anniversaire le 03 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 5

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Juillet 2009 à 20h24

casier

proces , c'est la troisieme fois


Adjudant!

et si un membre du conseil municipal vient raler, vous les envoyez chez moi ....j'en ai assez

repense du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Wseb57
Date d'envoi : 2009-07-11 21:46:39
Bonsoir
alors la je pige rien a votre truc !!
Moi j'attend votre maire pour lui vendre mon Bois a 4,20 ecus ,comme prevu ou contre des echanges avec du poisson !! maintenant si votre maire ne me prend pas le bois que j'ai mis sur le marché ben que voulez vous que je face .On devais ce voir ce jour malheureusement on ne ce croisse pas !!!.
Je contacte votre maire pour lui dire je ces pas quoi d'ailleur .

voulez vous vérifier ca Mdame

Il n' a aucune autorisation du maire

alors je lui répond ou pas
ou on passe au procès

ça tergiverse au conseil municipal...on attend le passage du maire

d'accord j'attends toujours Mdame

ben moi aussi...attendons donc ensemble....

Voilà, j'ai la fin de l'histoire...

Pas d'autorisation...et il connait la procedure...

je monterai le dossier chez le procureur ce soir.

bon je laisse comme ca alors
remarque: il est partis ce matin

Citation :

Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 6h15

Bon, avec ce fichu brouillard et puisque personne n'a monté ce dossier....

Monsieur le proc?

On a pas de coopération avec la lorraine ...
Je vous laisse la décision d'abandonner ou de continuer les poursuites.

On n'a plus de coopération avec personne!!

on attend , il reviendra

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 9h16.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 6h07.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 10h44.

Il se rapproche de la FC,soyons vigilant!!!

Suivi du contrevenant:

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Il se rapproche de plus en plus!
Quelle est sa destination en FC.....Vesoul....Dole?
Gendarme Rached2005 ayez l'oeil je vous prie.

il est en fc, il a ete vu par des gardes, faut regarder les memoires de visions des autres, ça sert!!

demande de proces et vite!!

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h25.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 22 Novembre 2008

Wseb57 fête son anniversaire le 03 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : 199

Wseb57 est forgeron.
Wseb57 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Août 2009 à 06h29

DEMANDE DE PROCES

Ben voilà......malgre le suivi il nous à filé entre les doigts

proces en cours en lorraine

Bonne nouvelle,merci dame Prévôt.

ben changez donc les balises alors!! si vous etes si content

Que veut dire votre balise [PE] adjudant ? Elle n'existe pas celle la

Marechale mes respects.

Je relis mes cours mais ne trouve pas d'autre balise que [PE] pour Procès en cours

Voulez-vous éclairer ma lanterne je vous prie et vous remercie.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 19h07.

Citation :

Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 8h15.

pas de changement

Ce messire à emménagé à Sion

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 13h36.

Citation :

Né(e) le 22 Novembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion

Niveau : 2
Points de réputation : 68
Argent : 428

Wseb57 possède un culture du blé.

Dernière connexion le 08 Novembre 2009 à 21h01

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 16h18.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 10h39.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 22 Novembre 2008

Wseb57 fête son anniversaire le 03 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion

Niveau : 2
Points de réputation : 75
Argent : 19

Wseb57 possède un culture du blé.

Dernière connexion le 18 Décembre 2009 à 21h23

Suivi du contrevenant :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 10h10.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 10h19.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-f181/sans-suite-wseb57-talp-decret-municipal11-07-57-t26161.htm

Edit : je clarifie : affaire classée sans suite pour dépassement de délai par la juge Lysiane d'Ormerach le 21 juillet 1458