[AC] TALP > Décrêt municipaux: Pard

Le messire Pard est présentement assujetti à une plainte pour violation de décrets municipaux en plaçant en vendant dans la capitale sans demander d'autorisation une miche de pain d'une valeur de 5,95 écus et un sac de farine d'une valeur de 13,95 écus.. Ses ventes bien que discrètes, n'ont pas échappées à l'oeil vigilant du maire de Dole, Lysiane, qui a tout de suite porté plainte pour fraude au décrets en vigueur.

Décret en question:

Citation :

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Vente interdire: une miche de pain à 5,95 écus plus un sac de farine à 13,95 écus, soit un total de 19,90 écus

Preuve:

Spoiler:

Fiche d'identité du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 29 Octobre 2008

Pard fête son anniversaire le 29 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Baden

Niveau : 1
Points de réputation : 106
Argent : 0

2 missives envoyées par le maire en attente de réponse.

CASIER

C'est bon il vient de me répondre en allemand qu'il a tout retiré. Merci d'avoir établi tout de même le dossier.

Citation :

Expéditeur : Pard
Date d'envoi : 11/12/2010 - 22:19:49
Titre : AW: Marché de Dole
okay ist weg

J'ai vérifié, tout est retiré.

Affaire à classer sans suite, donc.

En quoi elle est à classer l'affaire ? Il a quand même vendu des denrées non ?

Oui mais il a retiré les ventes et vu que j'avais averti les dolois par courrier et affichage il n'a pratiquement rien vendu. Du moins il n'a vendu absolument aucune farine en dehors de celle achetée par la mairie (149 de retirées) et très très peu de pains sans doute achetés par des étrangers mais il en a retiré du marché au moins 122 me semble. Ses prix étaient plus bas que ceux de nos producteurs.

Comme la mairie va revendre avec profit les 2 marchandises achetées, je n'ai aucune raison de lui revendre les 2 marchandises au prix acheté.

Donc l'affaire est close...

Mais quand il s'agit d'un étranger il est important que le dossier soit prêt pour la procure le plus rapidement possible. Si arrangement amiable il y a entre temps, tant mieux. Mais je préfère prévenir que de devoir laisser un étranger agir comme il veut sur le marché de Dole.

Vive que nous ayons un nouveau procureur...

Mais ne mettrons nous pas plutôt arrangement à l'amiable ? Au lieu de sans suite.

Si, je change, merci de me rattraper.