[AC] TALP (Décret Impôts Municipaux) : Marron

Les Faits:
Ce 27/08/1457, recevons plainte du Sieur Slicer59, Maire de Luxeuil, pour un non paiement de l'impôt municipal par le Sieur Marron .

Plainte et preuve: Lien vers la main-courante

Base légale:

Citation :

Décret sur le non-paiement des impôts:
Tout luxovien a l'obligation de payer ses impôts. Ainsi, un cumul de maximum deux levées de la taxe foncière est toléré. Tout cumul supérieur, et non excusé (une missive au maire expliquant les raisons (valables) du non-paiement sera excusé), se verra sanctionné d'une poursuite en justice immédiate. Ne pourrons être poursuivi les gens en longue retraite, dont la mairie aura eu connaissance par un écrit adressé au maire ou à son adjoint.

Fait à Luxeuil, le 24 août 1457

Préjudice 46 écus

Fiche du contrevenant Marron

Citation :

Informations sur Marron

Né(e) le 28 Mai 2008

Marron fête son anniversaire le 28 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 478

Marron est charpentier.
Marron possède un culture du blé.

Dernière connexion le 25 Août 2009 à 15h05

Son parrain : Renalin

Missive au contrevenant

Citation :

Cher Dame,

Nos services ont recu plainte de la Mairie de Luxeuil à votre charge pour un non paiement de vos impôts locaux, vous êtes en effet redevable de la somme de 46 écus (hors pénalité de retard) pour plusieurs levées d'impots locaux.
Une enquête concernant votre patrimoine actuel, nous indique vous devez disposer en ce moment d'une somme supérieure à 470 écus.
Il n'y a donc aucune raison à ce que vous ne régularisiez pas la situation.
Faute d'arrangement à l'amiable via paiement des impots dûs à la mairie, vous serez mis en procès auprès de la justice Comtoise où vous encourrez peine de prison et fortes amendes. (il vous sera dans ce cas loisible de faire appel à un avocat).
Veuillez donc me faire savoir votre décision endans les deux jours, car passé ce délai le dossier sera envoyé au Procureur.

Bien à Vous,
Brigadier Rached2005,
Gendarmerie de Luxeuil
fait le 28/08/1457

casier lien vers le casier

Répense du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Marron
Date d'envoi : 2009-08-28 20:40:52
bonsoir monsieur,

je vous répond suite à votre courrier signalant le non payement de mes impôts. Effectivement, ayant été en vacances durant 3 semaines je n'ai pas pu payer, mais
en revenant au monde il y a 2 ou 3 jours, j'ai il me semble, payé tout ce que je devais... en tout cas je ne vois plus aucun message d'impôt s'affichant lorsque j'ouvre l'onglet de mon personnage... et si effectivement je dois encore payer quelque chose, pourriez vous s'il vous plaît m'indiquer comment le faire ?
merci et bonne soirée

Mr le maire ???????????????????????????????????????????????????????????????????

Sorry, il n'est pas dans la liste de ceux qui ont payé, mais il n'est plus dans la liste de ce qui ont fraudé. Faut vraiment que je finisse mon outil moi !
Désolé Rach, mais c'est un peu brouillon les papiers qu'on me fournit à mon bureau.
Il a donc bien payé.

oh ca va donc
Mdame Prevot on classe ou koi ?
et pour le casier aussi ?

et voici mes excuse a la Dame :

Citation :

veuillez Dame accepter mes sincères regret
la mairie a fait une faute simple
tout est arranger pour le moment
merci encore
Brigadier Rached
gendarmerie de luxeuil
fait le 29/08/1457

Classé sans suite pour faits non établis

casier à effacer concernant cette infraction (pas les autres !)

c fait tout est en ordre la