[DP] TALP (Décret Impôts Municipaux) : Boulcas

Les Faits:
Ce 27/08/1457, recevons plainte du Sieur Slicer59, Maire de Luxeuil, pour un non paiement de l'impôt municipal par le Sieur Boulcas .

Plainte et preuve: Lien vers la main-courante

Base légale:

Citation :

Décret sur le non-paiement des impôts:
Tout luxovien a l'obligation de payer ses impôts. Ainsi, un cumul de maximum deux levées de la taxe foncière est toléré. Tout cumul supérieur, et non excusé (une missive au maire expliquant les raisons (valables) du non-paiement sera excusé), se verra sanctionné d'une poursuite en justice immédiate. Ne pourrons être poursuivi les gens en longue retraite, dont la mairie aura eu connaissance par un écrit adressé au maire ou à son adjoint.

Fait à Luxeuil, le 24 août 1457

Préjudice 432 écus

Fiche du contrevenant Boulcas

Citation :

Informations sur Boulcas
Né(e) le 10 Juin 2008
Boulcas fête son anniversaire le 01 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 114
Argent : 2617
Boulcas est boucher.
Boulcas possède un potager et un culture du maïs.
Dernière connexion le 27 Août 2009 à 22h58

Missive au contrevenant

Citation :

Messire,

Nos services ont recu plainte de la Mairie de Luxeuil à votre charge pour un non paiement de vos impôts locaux, vous êtes en effet redevable de la somme de 432 écus (hors pénalité de retard) pour plusieurs levées d'impots locaux.
Une enquête concernant votre patrimoine actuel, nous indique vous devez disposer en ce moment d'une somme supérieure à 2000 écus.
Il n'y a donc aucune raison à ce que vous ne régularisiez pas la situation.
Faute d'arrangement à l'amiable via paiement des impots dûs à la mairie, vous serez mis en procès auprès de la justice Comtoise où vous encourrez peine de prison et fortes amendes. (il vous sera dans ce cas loisible de faire appel à un avocat).
Veuillez donc me faire savoir votre décision endans les deux jours, car passé ce délai le dossier sera envoyé au Procureur.

Bien à Vous,

Major Jerome du Val D'Haine,
Gendarmerie de FC

casier lien vers le casier

Pour un premier dossier, ca démarre fort !

Citation :

Expéditeur : Boulcas
Date d'envoi : 2009-08-28 12:04:46

bonjour

Merci de m'avoir prévenu de votre démarche .
Je ne pensé pas que ce style de plaint existait .

Enfin dans tout les cas sa va faire une 12ene de moi que je ne mange que du pain pour économisée des écus pour atteindre le niveau 3 , et les économie sur tout mes poste de dépense bien sur .

Et le jour ou mes conte sont arrivez ( enfin ) assez haut pour m'offire une nouvel vie , je reçois votre lettre .

Donc pour le moment , je v'est allé réglé mon passage de niveau , puis si il me reste quelque écus me payé un vrais repas dans une taverne ( sa va fais 12 moi que sa n'est pas arrivez ) et me soulé pour fété seul ou avec les villageoise de passage .

ps , j'aurais aimé que la mairie vienne m'en parlé avent de m'envoiler ce chien .
ps , faite comme vous voulez pour ce dossier , mais je pense que le déposé directement chez le juge vous ferais gagner du temp surtout si il manque de travail .

bonne journée ( bon jeu )

demande de procès

J'aimerais pouvoir réagir dans ce procès. Est ce faisable ?

slicer59 a écrit:

J'aimerais pouvoir réagir dans ce procès. Est ce faisable ?

Ecrivez au Proc monsieur le maire.

relaxé..

veuillez avertir le contrevenant qu'il n'a plus a payer ses impots...

et avertir tous les luxoviens qu'il est inutile de payer ses impots !

casier a jour