[AC] Haute trahison ( candidature non autorisée): Candiman

Sieur Candiman est accuse de haute trahison en se jours madame le maire Alaellyra a porté plainte contre sieur Candiman pour haute trahison, cette personne c'est présenté pour être maire sans l'autorisation et de se fait il na pas respecter la loi sur la sécurité des mandats municipaux.

Preuve:



Loi sur la sécurité des mandats municipaux :

Constitution de la Franche-Comté, chapitre 5 a écrit:

Citation :

Article 5 : Loi sur la sécurité des mandats municipaux
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois et être âgé de plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.
Amendement
La Capitale Dole est soumise aux conditions particulières suivantes.
Les candidats aux élections municipales devront recevoir un agrément du Parlement. Ils devront se faire connaitre aux minimum 10 jours avant l'ouverture des votes: a defaut, ils seront mis en proces pour Haute Trahison et seront passible d'une peine d'inéligibilité dont la durée est laissée à la discrétion du Juge.
Les candidats à la mairie de Dole devront donc se faire connaitre du Parlement, auquel ils soumettront leur dossier pour validation ou rejet. Le Parlement est souverain dans sa décision. Tout candidat qui se présenterait malgré un refus, sera poursuivi pour haute trahison et pourra etre condamné à la peine de mort.

Courrier envoyer:

Citation :

Sieur Candiman,

je vous contact car en vous présentant comme candidat à la mairie vous n'avais pas respecter la loi sur la protection des mandat

Constitution de la Franche-Comté, chapitre 5 a écrit:

Article 5 : Loi sur la sécurité des mandats municipaux
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois et être âgé de plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.
Amendement
La Capitale Dole est soumise aux conditions particulières suivantes.
Les candidats aux élections municipales devront recevoir un agrément du Parlement. Ils devront se faire connaitre aux minimum 10 jours avant l'ouverture des votes: a defaut, ils seront mis en proces pour Haute Trahison et seront passible d'une peine d'inéligibilité dont la durée est laissée à la discrétion du Juge.
Les candidats à la mairie de Dole devront donc se faire connaitre du Parlement, auquel ils soumettront leur dossier pour validation ou rejet. Le Parlement est souverain dans sa décision. Tout candidat qui se présenterait malgré un refus, sera poursuivi pour haute trahison et pourra etre condamné à la peine de mort.

Je vous demande de retire votre candidateur a la mairie si vous ne le faite pas vous aurais un procès pour haute trahison

Bien à vous

Stephannie brigadière de dole.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 16 Octobre 2007
Candiman fête son anniversaire le 16 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 2
Points de réputation : 44
Argent : 722
Candiman est boulanger.
Candiman cultive des légumes.
Dernière connexion le 09 Décembre 2008 à 21h53

Casier

Dernière connexion le 10 Décembre 2008 à 23h05

Pas de réponse voilà mon courrier

Citation :

bonjour,

je vous rappelle que vous n'avais pas le droit de vous présenter a la mairie si vous ne m'étais pas dans votre programme que vous vous retirais vous allait avoir un procès pour autre trahison je vous laisse encore 1 jours pour retire votre candidature si demain je ne voie pas que vous avais note se que je vous demande dans votre programme je serais obliger de demander un procès

Bien à vous

Stephannie, brigadière de Dole

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge écouta et attendit la fin des plaidoiries *

Messire, le fait est que vous avez violé la loi et en plus, vous n'avez pas répondu aux missives de la Prévôté. Vous vous êtes mis vous-mêmes dans une situation fâcheuse.

Je vais donc suivre l'avis du procureur selon lequel vous avez eu tout le temps de réagir. Je vous déclare donc coupable de haute trahison et vous condamne à 3 jours de prison.

* Fait à Dole le 19 décembre 1456 *

Verdict = coupable de haute trahison et vous condamne à 3 jours de prison.

casier à mettre à jour